Grands arrêts et petites fiches de la jurisprudence administrative

Pages: 163 (40616 mots) Publié le: 6 août 2014
Grands arrêts, petites fiches

1

GAPF
Grands Arrêts
Petites Fiches
GroM

Grands arrêts, petites fiches

2

PREFACE

Chère lectrice, cher lecteur,
Bienvenu dans ce recueil de petites fiches. Avant d’en faire ta bible, j’aimerais porter à ton
attention quelques faits de nature à éviter certains malentendus.
Tout d’abord, ce recueil n’est pas l’œuvre d’un juriste confirmé,mais d’un simple étudiant de
2ème année du Centre Audio-Visuel d’Etudes Juridiques (CAVEJ) des universités de Paris. Il
te faudra donc avoir un œil critique à l’égard de son contenu et ne t’en prendre qu’à toi si tu
prends pour argent comptant ce qui y est raconté.
L’alerte n’est pas vaine : la plupart de ces fiches ont été écrites à une heure avancée de la nuit,
dans des moments oùl’état de fraîcheur de l’auteur frôlait le trouble mental abolissant
totalement le discernement.
Le but de ce recueil est simple : il vise simplement à aider celles et ceux qui n’ont pas le
temps de lire tous les arrêts, mais qui veulent en savoir un peu plus sur ceux-ci que le strict
cours. Ni plus, ni moins.
Ensuite, je te prie de noter que je peux en changer le contenu à tout moment.Dans le sens
opposé, note également que je ne m’engage absolument pas à le tenir à jour. Le contenu
actuel correspond à peu près au cours du semestre 4 de Licence au CAVEJ et donc à la
sélection d’arrêt fait dans le polycopié de Mme Chaperon.
En attendant d’attaquer la troisième année de licence, je te souhaite bon courage pour réviser
et bonne chance pour les examens.
Bien à toi,GroM

© GroM, 2007
Le lecteur est autorisé à redistribuer tel quel et gratuitement le présent recueil. Tout autre
usage nécessite une autorisation écrite de l’auteur.

Grands arrêts, petites fiches

3
TABLE DES ARRETS

TC, 30 juillet 1873, Pelletier ...................................................................................................... 7
CE, 19 février 1875, PrinceNapoléon ....................................................................................... 8
CE, 26 novembre 1875, Pariset .................................................................................................. 9
CE, 13 décembre 1889, Cadot.................................................................................................. 10
CE, 21 juin 1895,Cames.......................................................................................................... 11
TC, 9 décembre 1899, Association Syndicale du Canal de Gignac ......................................... 12
CE, 29 mars 1901, Casanova ................................................................................................... 13
CE 10 janvier 1902 Compagnie Nouvelle de Gaz deDeville-lès-Rouen ................................ 14
CE, 18 avril 1902, Commune de Néris-les-bains..................................................................... 15
TC, 2 décembre 1902, Société immobilière Saint-Just ............................................................ 16
CE, 11 décembre 1903,Lot...................................................................................................... 17
CE, 10 février 1905, Tomaso Grecco....................................................................................... 18
CE, 4 août 1905, Martin ........................................................................................................... 19
CE, 21 décembre 1906, Syndicat des contribuables et propriétaires du quartier Croix-deSeguey Tivoli........................................................................................................................... 20
CE, 28 décembre 1906, Syndicat des patrons coiffeurs de Limoges ....................................... 21
CE, 6 décembre 1907 Chemins de fer de l’Est et autres .......................................................... 22
CE, 19 février 1909, Abbé Olivier...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • Grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • Grands arrêts petites fiches
  • Grands arrêts de la jurisprudence administrative
  • Fiches des grands arrêts de la jurisprudence de droit international privé
  • La jurisprudence administrative [arrêts du ce et du cc]

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !