Grh dans la fonction publique

Pages: 80 (19773 mots) Publié le: 5 janvier 2011
OZCAN ERMISER

Rapport de stage

rédigé pour le 23 août 2010

Stage réalisé à la mairie de Pont-du-Château
dans le Puy de Dôme

du 19 avril 2010 au 20 août 2010

Tuteur universitaire : M. Sylvain BERTEL
Maître de stage : M. Marc POUGET

Université d'Auvergne – Clermont 1
Institut Universitaire Professionnalisé
Management et Gestion des Entreprises



Ozcan ERMISER
Master 1Management des PME-PMI
Année Universitaire 2009-2010

Mise en oeuvre du

Droit Individuel à la Formation
et de sa communication

au sein de la
collectivité territoriale
de Pont-du-Château

Mairie de Pont-du-Château
Service des Ressources Humaines

Stage réalisé du 19 avril 2010
au 20 août 2010 Photos : mairie de Pont-du-Château vue du côté de l'Allier

RemerciementsAvant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements.

Je voudrais remercier tout d'abord la mairie de Pont-du-Château ainsi que son maire Monsieur René VINZIO, pour m'avoir accueilli au sein de ses locaux.

Puis, Monsieur Marc POUGET, Directeur Général des Services de la commune et en même temps mon responsablede stage en entreprise, qui m'a permis d'effectuer ce projet.

Aussi, je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance à Mademoiselle Julia NAUD, Directrice Adjointe des Services et Responsable des Services Administratifs de la collectivité. Son accueil et la confiance qu'elle m'a accordée dès mon arrivée dans la mairie m'a été d'une grande importance. Elle a sum'intégrer rapidement, superviser mon travail et répondre à toutes mes interrogations.

L'ensemble du personnel du service Ressources Humaines a participé par leur accueil sympathique et leur coopération professionnelle au bon déroulement de mon stage.

Merci également aux autres agents de la collectivité qui m'ont aidé dans les diverses actions que j'ai pu mener à titre personnel ouprofessionnel.

Enfin, l'IUP Management et Gestion des Entreprises de Clermont-Ferrand sans qui cette expérience n'aurait pas été possible.

Sommaire

Remerciements3
Sommaire4
Introduction5

PARTIE 1 : Présentation du milieu6
I) La Fonction Publique Territoriale7
A) Présentation7
B) Les textes fondamentaux7
C) Le champ d'application des textes8
D) L'architecture statutaire9
II)La régime juridique de la Fonction Publique Territoriale11
A) Le déroulement de la carrière11
B) La rémunération16
C) Les droits et obligations des fonctionnaires17
III) Présentation de Pont-du-Château et de l'organisation de sa mairie20
A) La commune20
B) La municipalité21
C) Le conseil municipal23
D) Les services municipaux25

PARTIE 2 : Présentation du sujet28
I) Le serviceRH de la mairie de Pont-du-Château30
A) Présentation30
B) Le plan de formation professionnelle au sein de la commune31
C) Recensement des besoins exprimés par le service RH34
II) Le DIF au sein de la collectivité35
A) Présentation35
B) Procédures institutionnelles42
C) Stratégie de communication45
D) Diagramme de Gantt et Pert47
III) Le DIF vu par les agents de la mairie :enquête49
A) Élaboration du questionnaire de satisfaction49
B) Résultats et constats50

Conclusion51
Lexique52
Bibliographie54
Webographie55
Table des matières56
Table des annexes59

Introduction

Dans le cadre de ma première année de master à l'Institut Universitaire Professionnalisé Management et Gestion, j'ai effectué un stage de fin d'année au sein de la mairie de Pont-du-Château,commune du Puy-de-Dôme (63) dans la région Auvergne. Cette période d'apprentissage en entreprise est une épreuve prévue dans mon cursus, qui est indispensable pour l'obtention de mon diplôme.

La période obligatoire étant définie du 19 avril au 20 août 2010, j’ai choisi de réaliser ce stage dans l'Hôtel de Ville de Pont-du-Château au dernier moment. Au départ, mon choix s'était plutôt dirigé...
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