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8821 mots 36 pages
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Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail

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Ce document méthodologique a été élaboré par un groupe de travail animé par Pierre-Olivier
Viac, ACFCI, et composé de :
Yves Abin, Inspecteur national Hygiène Sécurité, ACFCI
Patrice Arnoux, Juriste conseil, ACFCI
Mathieu Aupetit, Responsable environnement/sécurité, CCI Eure et Loir
Laurence Bouhaben, Responsable environnement/sécurité, CCI Pau-Béarn
Paule Nusa-Geiger, Responsable de la maison des clubs d’entreprises, CCI Nîmes
Dominique Lacroix, Directeur, AEDIA Conseil
Jean-René Lamour, Ingénieur conseil, CRAM Nord-Picardie
Jean-Pierre Ortega, Responsable HSE, CCI Colmar
Serge Mesonier, Responsable service pluridisciplinaire, Association Inter-entreprise de
Médecine de Travail d’Ile de France, AMETIF
Jean-Claude Pressigout, Responsable sécurité, CCI Limoges et de la Haute-Vienne
Sandrine Tannière, Responsable environnement/sécurité, CCI Oise
Gilles Vacher, Directeur, Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle, ICSI

Ce document est actuellement soumis à expérimentations auprès de PME.
Merci de nous faire part de vos suggestions d’améliorations par courrier ou par mail à l’adresse suivante : m.dondelot@acfci.cci.fr

__________________
I.S.B.N. 2-85723-466-X
Dépôt légal : Octobre 2007
Reproduction partielle ou totale autorisée sous réserve de mention du texte d’origine : « Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et sécurité au travail édité par l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie »

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Glossaire
Accident du travail : accident survenu, quelle qu'en soit la cause, par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise (Article L. 411-1 CSS).
Action corrective : action visant à éliminer la cause d’une non-conformité
Amélioration continue : processus de mise

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    Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail a pour rôle de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi que l’amélioration des conditions de travail. Il est constitué lorsqu’une entreprise a au moins 50 salariés à son actif.….

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    6,6 Management de la qualité, sécurité, hygiène et environnement Exemples Gestion documentaire, procédures de révision et de mise à jour des protocoles, rédaction et suivi de l'utilisation des protocoles Hygiène et sécurité au travail insuffisantes Culture de sécurité insuffisante Sécurité et gestion des risques non perçues comme des objectifs importants Absence de stratégie concourant à sensibiliser et à impliquer les professionnels dans les démarches de sécurité des soins Questions Comment qualifieriez-vous la culture sécurité de l'établissement ? Existe-t-il une politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins diffusée dans l’établissement et connue des professionnels ? L’établissement évalue t-il et hiérarchise t'il les risques dans les secteurs d’activité ? Existe-t-il des plans d’actions d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins mis en oeuvre dans le secteur d’activité ?….

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