Guide Ceolis 022014
Le souffle d’excellence
CABINET D’EXPERTISE comptable spécialisé dans les Comités d’Entreprises et les Syndicats
GUIDE PRATIQUE DE GESTION
DU COMITE D'ENTREPRISE
Groupe CEOLIS © Guide pratique de gestio
Edition 2014
Expertise comptable
AUDIT
COMMISSARIAT AUX COMPTES
FORMATION
NOUVEAU !
CEOLIS PREVENTION
Le spécialiste des CHSCT
Organisation du travail et de la production
Santé et sécurité au travail
Groupe CEOLIS © Guide pratique de gestion du comité d’entreprise
Didier FORNO
Président-Directeur Général
Dans un monde sans cesse en mouvement, la mission du Comité d'Entreprise est de plus en plus exigeante et complexe.
CEOLIS a toujours accompagné les Élus du personnel sur le terrain, en étroite collaboration.
Nous sommes heureux de vous offrir ce
« GUIDE PRATIQUE DE GESTION DU COMITE
2014 ».
D'ENTREPRISE 2013
Le rôle de ce guide est de vous fournir une aide, afin de mieux maîtriser votre rôle économique et social.
Nous vous en souhaitons une bonne lecture.
CEOLIS votre partenaire de confiance
atique de gestion du comité d'entreprise
Groupe CEOLIS © Guide pratique de gestion du comité d’entreprise
SOMMAIRE
Groupe CEOLIS © Guide pratique de gestion du comité d’entreprise
Éditorial
Sommaire
1 ère partie : L'organisation du comité d'entreprise
Mise en place du comité d'entreprise
Fonctionnement du comité d'entreprise
Moyens du CE
Comité d'établissement, comité central d'entreprise, comité de groupe
2 ème partie : Les attributions économiques et financières du comité d'entreprise Vie économique de l'entreprise
Informations périodiques obligatoires
Recours à un Expert-comptable
3 ème partie : Comprendre les comptes annuels de son entreprise
Les comptes annuels
Le diagnostic financier
4 ème partie : La gestion du comité d'entreprise
Les obligations comptables
Les moyens financiers du CE
N°1
N°2
N°3
N°4
N°5
N°6
N°7
N°8
Fiches techniques :
: Le rôle du secrétaire du CE
: Le rôle du trésorier du CE
: Le rôle du président du CE
: Le règlement intérieur