Guide méthodologique de la cae dans le secteur hospitalier

Pages: 99 (24691 mots) Publié le: 28 janvier 2013
Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière

Direction générale de l’offre de soins

AVERTISSEMENT Le présent guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière, applicable à partir du 1er janvier 2012, annule et remplace le tome 1 des BOS diffusés depuis 1997. Il s’agit des éditions suivantes : • BOS N° 97/2 bis • BOS N° 2004/4 bis • BOS N° 2007/6 bis Les tomes 2et 3 feront l’objet de publications ultérieures.

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Avis aux lecteurs Les annexes 3.1, 3.2 et 3.3 ci-dessous sont intégrées au format PDF, dans ce document dans la partie 3 Annexes. Vous pouvez aussi les consulter au format natif Excel en cliquant sur les liens suivants : 3.1 Arbre analytique : 3.2 Plan comptable simplifié 3.3 Tableau des unitésd’œuvre et des clés de ventilation

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PREFACE

Les gestionnaires hospitaliers qui visent l’efficience de leur structure ont besoin d’outils de gestion pour alimenter le pilotage stratégique et le dialogue de gestion au sein de leur établissement. La comptabilité analytique hospitalière (CAH) apporte des réponses aux attentes des établissements au traversde trois principales méthodes de calculs des coûts : le retraitement comptable (RTC), le calcul des coûts par activités, les échelles nationales de coûts à méthodologie commune (ENCC). Ces méthodes visent des objectifs complémentaires : définition des coûts des activités support et calcul des coûts des séjours ou des séquences de soins. Elles ont permis la constitution de référentiels nationaux ourégionaux notamment à des fins de parangonnage : Base d’Angers, HospiDiag, ENCC, référentiels développés par les Agences Régionales de Santé... Ces méthodes portées par des acteurs différents ont évolué au fil du temps sans cadre méthodologique commun, ce qui a finalement constitué un frein à l’utilisation de la comptabilité analytique dans les établissements. Le présent guide marque un tournant,en définissant le cadre analytique commun qui permet l’articulation des trois méthodes principales. Il est le fruit de travaux importants conduits par un groupe de travail comprenant des professionnels issus des établissements de santé, de l’agence technique de l’information sur l’hospitalisation, du groupe pour l’amélioration de la comptabilité analytique hospitalière, l’agence nationale d’appuià la performance et la direction générale de l’offre de soins. Je souhaite que ce guide vous apporte des réponses concrètes en vous fournissant les clés de compréhension et de mise en œuvre de ces outils.

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Remerciements
Pour réaliser ce guide, la direction générale de l’offre de soins (DGOS) s’est entourée d’experts issus du milieu professionnel,et tient à remercier plus particulièrement : • les membres du groupe de travail qui ont contribué à la définition du cadre et à la rédaction de ce guide: Philippe Vincent Max Sidonie Daniel Wilfried Dr Claude Frédéric Laurent Olivier Anne Laure Solene Philippe Abellard Bédoucha Bensadon Lascols Leray Marchand Marescaux Quichon Renaut Serre Sibille Tadj Vicaire (CHU Angers) (CH Melun) (ATIH 1)(hôpital Saint Joseph) (MARTAA 2) (GACAH 3) (CH le Vinatier) (ATIH) (GACAH) (CH le Vinatier) (ATIH) (ATIH) (CHU de Lille)

• les autres professionnels qui ont apporté leurs conseils et suggestions durant tout le chantier: Sophie Marjorie Pascal Gaelle Sandrine Bouillot Briant Corond Quily Rafini (CHU Nantes) (ARS Midi Pyrénées) (CHU Lyon) (ARS IDF) (CH Pays d’Aix)

• le comité de relecture qui avalidé le contenu final de ce guide Patrick Olivier Isabelle François Jean-Claude Félix Yves Yannick Patrick Samuel Philippe Gabriel Elisa Aumeras Baly Collignon-Joffre Crémieux Delnatte Faucon Gaubert Le Guen Médée Pratmarty Peyret Rochette Yavchitz (Expert comptable) (ANAP) (DGOS) (ARS IDF) (IGAS) (DGOS) (FHF) (DGOS) (CH Périgueux) (DGOS) (EHESP) (CH Melun) (DGOS)

L’ensemble des travaux...
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