Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière

Direction générale de l’offre de soins

AVERTISSEMENT Le présent guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière, applicable à partir du 1er janvier 2012, annule et remplace le tome 1 des BOS diffusés depuis 1997. Il s’agit des éditions suivantes : • BOS N° 97/2 bis • BOS N° 2004/4 bis • BOS N° 2007/6 bis Les tomes 2 et 3 feront l’objet de publications ultérieures.

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Avis aux lecteurs Les annexes 3.1, 3.2 et 3.3 ci-dessous sont intégrées au format PDF, dans ce document dans la partie 3 Annexes. Vous pouvez aussi les consulter au format natif Excel en cliquant sur les liens suivants : 3.1 Arbre analytique : 3.2 Plan comptable simplifié 3.3 Tableau des unités d’œuvre et des clés de ventilation

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PREFACE

Les gestionnaires hospitaliers qui visent l’efficience de leur structure ont besoin d’outils de gestion pour alimenter le pilotage stratégique et le dialogue de gestion au sein de leur établissement. La comptabilité analytique hospitalière (CAH) apporte des réponses aux attentes des établissements au travers de trois principales méthodes de calculs des coûts : le retraitement comptable (RTC), le calcul des coûts par activités, les échelles nationales de coûts à méthodologie commune (ENCC). Ces méthodes visent des objectifs complémentaires : définition des coûts des activités support et calcul des coûts des séjours ou des séquences de soins. Elles ont permis la constitution de référentiels nationaux ou régionaux notamment à des fins de parangonnage : Base d’Angers, HospiDiag, ENCC, référentiels développés par les Agences Régionales de Santé... Ces méthodes portées par des acteurs différents ont évolué au fil du temps sans cadre méthodologique commun, ce qui a finalement constitué un frein à l’utilisation de la comptabilité analytique dans les établissements. Le présent guide marque un