GUIDE SÉCURITÉ SOCIALE DE L’EMPLOYEUR

Édition 2003

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ISBN 2-901580-29-7

Vous êtes chef d’entreprise, responsable du personnel ou des ressources humaines, cet ouvrage vous est destiné. Nous voulons faciliter vos démarches administratives et vous montrer qu’un service public comme la Sécurité sociale possède une nette volonté de dialogue. Partenaires du monde économique et social au niveau local, régional ou national, nous souhaitons développer avec vous des relations concrètes en vous proposant une information pratique, des conseils et des contacts personnalisés. Nous espérons répondre à vos préoccupations majeures en matière de démarches auprès de la Sécurité sociale. N’hésitez pas à contacter l’organisme local compétent pour toutes précisions complémentaires.

– Si vous avez des suggestions, nous les accueillerons avec plaisir. CONTACTEZ : UCANSS – Service des publications 33, avenue du Maine Boîte 45 75755 PARIS cedex 15 E-mail : abonnements@ucanss.fr – Pour obtenir un ou des exemplaires supplémentaires du guide : CONTACTEZ : UCANSS – Service des abonnements 33, avenue du Maine Boîte 45 75755 PARIS cedex 15 01 45 38 81 48 ou 01 45 38 81 49 Fax : 01 45 38 82 76

À LA FIN DU GUIDE, VOUS AVEZ À VOTRE DISPOSITION DES BONS DE COMMANDE.

SOMMAIRE
PAGES 1 - CONNAISSEZ-VOUS LA SÉCURITE SOCIALE ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 - QUE DEVEZ-VOUS FAIRE QUAND VOUS CRÉEZ VOTRE ENTREPRISE ? 21 - Le Centre de formalités des entreprises (CFE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 - Comment est identifiée votre entreprise ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 - VOUS ÊTES TRAVAILLEUR INDÉPENDANT 31 - Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 - Que devez-vous faire