Guide d’application [projet]
GUIDE D’APPLICATION [PROJET]
Exemples d’états financiers et liste d’informations à fournir
Exposé-sondage NORME INTERNATIONALE D’INFORMATION FINANCIÈRE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTITÉS
Commentaires à recevoir au plus tard le 1er octobre 2007
GUIDE D’APPLICATION
EXPOSE-SONDAGE FEVRIER 2007
SOMMAIRE page NORME INTERNATIONALE D’INFORMATION FINANCIÈRE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTITÉS [PROJET] GUIDE D’APPLICATION [PROJET]
EXEMPLES D’ÉTATS FINANCIERS LISTE D’INFORMATIONS À FOURNIR DISPOSITIONS RELATIVES AUX INFORMATIONS À FOURNIR DANS L’IFRS POUR LES PME [PROJET] SECTION PAR SECTION Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Section 7 Section 8 Section 9 Champ d’application Concepts et principes généraux Présentation des états financiers Bilan Compte de résultat État des variations des capitaux propres et compte de résultat et résultats non distribués Tableau des flux de trésorerie Notes aux états financiers États financiers consolidés et individuels 326 346 348 348 348 348 351 354 356 358 360 362 363 365 370 371 371 372 373 375 377 379 382
Section 10 Méthodes comptables, estimations et erreurs Section 11 Actifs financiers et passifs financiers Section 12 Stocks Section 13 Participations dans des entreprises associées Section 14 Investissement dans des coentreprises Section 15 Immeubles de placement Section 16 Immobilisations corporelles Section 17 Immobilisations incorporelles autres que le goodwill Section 18 Regroupements d’entreprises et goodwill Section 19 Contrats de location Section 20 Provisions et éventualités
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GUIDE D’APPLICATION RELATIF AU PROJET DE L’IFRS POUR LES PME
Section 21 Capitaux propres Section 22 Produits des activités ordinaires Section 23 Subventions publiques Section 24 Coûts d’emprunt Section 25 Paiement fondé sur des actions Section 26 Dépréciation d’actifs non financiers Section 27 Avantages du personnel Section 28 Impôts sur le résultat