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Guiude iso 9001 : 2008

13120 mots 53 pages
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Dossier d'introduction et de soutien
Guide sur ISO 9001:2008, paragraphe 1.2 «Périmètre d'application»
Document: ISO/TC 176/SC 2/N 524R6
Octobre 2008
1. Introduction
ISO 9001:2008 a été élaborée afin d’introduire des clarifications aux exigences d’ISO 9001:2000 et d'améliorer la compatibilité avec ISO 14001:2004. ISO 9001:2008 n’introduit pas d’exigences supplémentaires et ne modifie pas la finalité de la norme ISO 9001:2000.
Aucune exigence nouvelle n’a été introduite dans l’édition ISO 9001:2008, mais, pour bénéficier des clarifications d’ISO 9001:2008, les utilisateurs de la version antérieure devront examiner si ces clarifications ont un impact sur leur interprétation actuelle d’ISO 9001:2000, des modifications de leur système de management de la qualité (SMQ) pouvant s’avérer nécessaires.
ISO 9001:2008 est conçue comme une norme générique, applicable à tous les organismes, quels qu'en soient le type, la taille et le produit fourni. Toutefois, il est admis que les exigences de cette nouvelle norme ne seront pas toutes nécessairement pertinentes pour tous les organismes. Dans certaines circonstances, un organisme peut être en mesure de justifier l'exclusion de certaines exigences spécifiques d'ISO 9001:2008 de son SMQ. La norme prévoit cette possibilité aux termes de son paragraphe 1.2 Périmètre d'application.
Le présent module du Dossier d'introduction et de soutien à ISO 9001 a été élaboré par l'ISO/TC176/SC2 afin de donner à l'utilisateur des informations concernant le sens et la portée du paragraphe 1.2 Périmètre d'application d'ISO 9001:2008, avec des exemples types de son utilisation dans des situations concrètes (voir Annexe A).
2. Le concept sous-jacent aux exclusions
Le paragraphe 1.2 Périmètre d’application d’ISO 9001:2008 énonce:
«1.2 Périmètre d’application
Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit

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