Droit Public 06.10

2 - La Recherche de la coincidence entre Etat et Nation :

-ESMEIN : " l'Etat, c'est la personnification juridique de la nation".
-c'est la nation qui crée l'état, c'est l'état qui crée la nation.

a ) La Nation crée l'état :

Dans tous les pays anciens, c'est la nation qui a fait l'état.ex : la nation allemande a précédé a la creation de l'état allemand, tout comme l'Espagne.C'est une des grandes idées de la révolution française de 1789 qui pose le principe de nationalité."chaque nation a le droit de devenir un état".On peut le voir avec une nation en crise, la Belgique.La nation qui crée l'état apparait donc comme concept a la revolution française. Aprés la GM1 , le principe de nationalité va changer de formulation.Lors du traité de Versailles, initiative des américains, c'est la premiere fois que l'on parle des peuple qui peuvent disposer d'eux memes".La chartre de San Fransisco, l'articl1 parle des peuples et de leur droit a disposer d'eux memes. Ce droit est trés important pour comprendre l'histoire du 20eme siecle.Ceci sera la base du processus de decolonisation. Cependant, la decolonisation n'épuise pas ce droit.Ce droit reste valable aprés la decolonisation.l'Angleterre, ayant bati un immense empire , celui des Indes, regroupant le Bengladesh, l'Inde , Pakistan et le Sri Lanka. Ces états sont maintenant fondés sur la religion ( musulman, hindous).Le Pakistan , coupé en 2.Au début 1970 , le Pakistan Oriental , revendiquant le droit des peuples de disposer d'eux meme, est devenu le Bangladesh.

b) L'Etat qui crée la Nation :

"C'est toujours l'Etat qui crée la Nation".On peut considérer que la France en est un bon exemple. l'histoire américaine aussi.Le pouvoir politique centrale va fonder la nation, qui n'existait pas aupparavant.Les jeunes états issus de la décolonisation sont a l'origine des nations africaines. Certains d'entre eux verront leur travail facilité par les guerres d'indépendances.Durant les conflits ont lieu