Sujet de dissertation : L’organisation pyramidale des normes

Philippe Malaurie et L. Aynes définirent dans leur livre Introduction au droit (éd. Cujas) le droit comme « un phénomène social et normatif ». En effet, le droit peut être vu comme un phénomène éminemment social qui permet d’organiser la vie des hommes en société. Il n’y a pas de société sans droit. Il ne faut pas pour autant oublier que le droit se définie aussi comme un ensemble de normes juridiques. Des auteurs comme l’autrichien Hans Kelsen se sont penché sur la question des normes juridiques et ont remarqué que les normes juridiques étaient organisées selon une hiérarchie de forme pyramidale. Le mot norme vient du grec : « norma ». C’était à l’origine une petite équerre en forme de « T ». Cet outil avait pour fonction de tracer des lignes perpendiculaires et des angles droits. Auparavant ce mot avait donc un sens concret. Aujourd’hui, la norme juridique est considérée avant tout comme un modèle. Certains juristes, dans le langage juridique actuel confondent les mots « règles » et « normes », d’autres en revanche qui ont approfondi cette question distinguent les deux termes. En effet, ils voient le mot norme comme plus vaste que le mot règle. Pour ces mêmes juristes, les normes constituent une catégorie englobant deux espèces : les normes générales (les règles) et les normes individuelles ou particulières (les décisions (juridictionnelles ou administratives) donc la jurisprudence ou encore les contrats). Le célèbre auteur Hans Kelsen quant à lui, a théorisé dans son livre Théorie pure du droit, le fait que les normes soient organisées dans une structure pyramidale. Cette idée est de nos jours appelée « la hiérarchie des normes ». Le terme hiérarchie vient lui aussi du grec « hieros » qui signifie sacré, ainsi que du mot « arkheim » qui veut dire commander. La hiérarchie est une organisation en une série décroissante ou croissante d’éléments classés selon leur grandeur ou leur valeur. On déduit