Histoire de l'antiquité jusqu'à la chute de l'empire romain
« L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires » Jean Gaudemet : les naissances du droit.
Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droits suméro-babyloniens ou mésopotamiens.
Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC).
-2100 : code d’Urnanu
-1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage…
Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition pécuniaire. La peine de mort est prévue pour un homicide, l’effraction de nuit d’une maison, le rapt d’une femme ou d’un enfant d’homme libre, viol d’une fille d’un homme libre.
Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles.
Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine. Par exemple le dieu lune Nana a chargé Urnanu de faire resplendir le droit, il a pour mission d’établir dans la justice le droit pour briser le désordre et établir le bien être.
Les codes plus récents et plus complets n’échappent pas à la règle.
I - Le code d’Hammourabi
Il date du 18ème siècle avant notre ère.
Hammourabi était un roi babylonien, il a fait graver en -282 une stèle sur laquelle sont inscrits des décrets d’équité, un code civil, de procédure, de commerce, pénal.
C’est un recueil de coutumes antérieures et de dispositions nouvelles.
Pour le pénal, c’est un mélange de système vindicatoire, assez rigoureux, la peine de mort est prévue 34 fois, pour erreur médicale la peine est une main coupée… Les peines sont publiques.
On fait la différence entre les actes volontaires et involontaires.
La responsabilité est le plus