HISTOIRE DES INSTITUTIONS (Plan de cours Pierre BELDA)

BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
BABOT (A.), BOUCAUD-MAITRE (A.), DELAIGUE (Ph.), Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007.
MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008.
MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010.
SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997.
SZRAMKIEWICZ (R.), BOUINEAU (J.), Histoire des institutions, Litec, 1996.

INTRODUCTION : L’Ancien Régime : une société en crise
Section I : Une société inadaptée et sclérosée §1) Une société inégalitaire §2) La contestation de la monarchie absolue A) Des parlements revendiquant une participation au pouvoir B) L’équilibre des pouvoirs de Montesquieu C) La subordination de l’exécutif de Rousseau

Section II : Une société impossible à réformer §1) L’échec des réformes §2) La convocation des Etats généraux A) Les modalités de la réunion des Etats généraux B) Les élections et la rédaction des cahiers de doléances
TITRE I : Le temps des révolutions (1789-1799)

Chapitre I : La monarchie constitutionnelle

Section I : La destruction de l’absolutisme monarchique §1) La phase juridique de la Révolution : le 17 juin 1789 A) L’ouverture des Etats-généraux B) Des États-généraux à l’Assemblée nationale a) Le coup d’Etat des Communes b) La victoire de l’Assemblée nationale §2) La phase populaire de la Révolution A) La prise de la Bastille B) La révolution sociale : la nuit du 4 août 1789

Section II : La fondation d’une société nouvelle §1) La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen A) La DDH : Un préalable au travail constituant B) Le contenu de la DDH a) La proclamation de droits naturels de l’homme b) Les nouveaux principes du droit public §2) Les grandes options constitutionnelles

Section