Histoire des institutions l1 droit
§-1: la royauté
Elle débute en -753 et se termine en -509. C'est les origines de la société romaine.
B) La réalité historique: l'institution royale.
Le ''rex'' va gouverner l'urbs. Ce terme rappelle un terme latin: ''rego'', qui signifie ''guider vers une direction''. Il va mener L'administration de la cité.
Rome s'est établit dans le Latium après un démembrement des groupes familiaux. Au départ il y avait un chef de manière temporaire puis l'institution est devenue stable.
La nature de la royauté romaine
2 aspects: politique et magico-religieux.
-aspect politique: le roi est un agent de la cité contrôlé par le sénat et l'assemblée populaire. Le roi est un héritier des chef de bande, capable de s'imposer par sa puissance et sa force au sein du groupe social.
-aspect magico-religieux: le roi serait doté d'une puissance surnaturelle grâce à laquelle il peut agir sur le groupe social. Le roi est donc doté d'une vertu prédominante: le charisme, on parle alors de ''royauté charismatique''.
La désignation du roi
Le pouvoir ne se transmet pas. Il y a 3 actes pour la désignation du roi:
1: la créatio → nomination d'un individu faite par l'interrex. Cette prérogative appartient au Sénat. C'est une première opération qui consiste a désigner un individu d'après les signes divin que l'on appelle le designatus.
2: L'assemblée populaire approuve le candidat par l'acclamation de la lex curiata de imperio. Cette loi confère l'imperium (établir un pouvoir).
3: l'inauguratio → installation effective du nouveau roi et le fait rentrer dans la sphère du divin.
Les pouvoirs du roi
3 fonctions principales: religieuses, militaires et politiques.
1: fonctions religieuses: C'est le ''rex sacrorum'', l'intermédiaire entre les dieux et les hommes, il interprète leur volonté.
2: pouvoir militaire: un chef qui a le pouvoir de commandement (imperium), il a le pouvoir politique suprême. Il peut imposer la perception de taxe,