Histoire des institutions plans detaillés

340 mots 2 pages
TD Histoire des institutions
Enseignant : Didier DESTOUCHES

Exemples de plans détaillés

Séance 3

Sujet : dissertation : le monarque absolu a-t-il un pouvoir absolu ?

I- L’absolutisme à l’épreuve des coutumes et lois fondamentales

A/ le nécessaire respect des règles de dévolution de la couronne B/ le traditionnel respect des corps et communautés du royaume

II- L’absolutisme à l’épreuve de l’opposition parlementaire

A/ les vicissitudes de l’enregistrement des lois du Roi par les parlementaires B/ les « frondes parlementaires » dans l’évolution de l’absolutisme monarchique

Séance 4

Sujet : commentaire du texte p. 36 « coutumes générales de la ville de Bordeaux »

I- La prééminence juridique de la Coutume A/ une source nationale du droit B/ une source de diversité juridique locale

II- L’interprétation judiciaire de la coutume

A/ le rôle majeur des parlements B/ l’évolution des sources coutumières du droit français

Commentaire du texte « ordonnance de Montils les tours », p. 51

I- La rédaction des coutumes : un outil au service de l’ordre juridique A/ entre droit coutumier et droits savants : le chaos juridique du moyen-âge B/ la recherche de l’unité coutumière : une réponse au chaos juridique

II- La méthode de rédaction des coutumes

A/ l’enquête par turbes B/ le rôle des baillis et sénéchaux

Séance 5

Sujet : commentaire du texte p. 52 , harangue du chancelier Michel de l’hôpital aux Etats d’Orléans

I- L’origine des Etats généraux : la Nation et le Roi

A/ Rapprocher le Roi de son peuple B/ Participer aux réformes du Roi

II- Les fonctions des Etats généraux selon le chancelier

A/ Représenter dignement la nation et les ordres B/ Conseiller utilement le Roi

Séance 6

Sujet : commentaire du texte Charles Loyseau et la société d’ordres

I- Des ordres pour l’Ordre

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