Histoire des institutions modernes$

Pages: 110 (27441 mots) Publié le: 21 février 2013
Manuels :
* Jean-François LEMARINIER, La France médiévale, histoire des institutions.
* Bournazel et Harouel, Histoire des Institutions de l’époque franque jusqu’à la révolution française.
* Sassier et Simbonnet, Histoire des Institutions avant 1789.

INTRODUCTION

Sur les ruines de l’Empire Romain d’occident se sont constitués des royaumes barbares. Pour autant, les endroitsinstruits, on n’avait pas oublié l’idée d’une unité impériale. Les mérovingiens et les carolingiens ne s’étaient pas abstenus des coutumes franques. Ainsi, l’Empire était divisé en fonction du nombre d’héritiers. Il y a eu un éclatement de plus en plus important. S’en est suivie la période féodale qui semblait s’être installée à perpétuité. L’élection d’Hugues Capet en 987, avec sa décision dedésigner de son vivant son successeur, confère un début de stabilité du pouvoir, ce qui fait qu’au court des années suivantes, le travail de la royauté va consister à refaire ce qui avait été défait, reconstruire ce qui avait été détruit, recréer l’unité là où il y avait eu un éclatement et une dissociation du pouvoir et des territoires.
C’est cet essor nouveau dû aux rois capétiens successifs et àleur entourage savant que vont naître un certain nombre de notions. C’est de là qu’a été établit la théorie de la couronne, inscrite dans la théorie statutaire.

(cours de l’année dernière, reprise)
Le renouveau de la royauté → Chapitre 1 : Les nouvelles caractéristiques du pouvoir

Chapitre 2 : L’amélioration des structures du pouvoir

A partir des années 1150 et 1500 : la royauté s’étaitaffirmée comme suprême, supérieure à toutes les autres forces du royaume. Dès lors qu’elles se situent comme supérieures, il lui revient de prendre en charge la communauté politique (l’ensemble de ses sujets pour lesquelles elle œuvre). Le roi exprime sa supériorité dans ses actes attestant par le fait même que sa volonté de puissance n’est pas seulement théorique. Le roi, de plus en plussupérieur par le fait même qu’il est souverain, peut ce qu’il ne pouvait pas avant s’adresser à l’ensemble de ses sujets. Ce faisant, il se dégage de toutes les contingences, qui jusque-là (dans le monde féodal) l’empêchait d’exprimer son autorité) et l’empêchait d’exercer son pouvoir en toute indépendance. Pour se faire, le roi va créer des structures nécessaires pour donner au sommet (là où il est àl’impulsion fondamentale et aussi pour organiser les différents rouages qui serviront à transmettre à tous les niveaux où il entend gouverner ses ordres.

Section 1 : l’indépendance de la royauté

Les rois n’acceptent plus le moindre empiétement qui pourrait diminuer leur autorité et donc compromettre la réalisation de l’unité. Le capétien va faire extrêmement attention à ceux qui menacent sonindépendance que ce soit des menaces qui viennent de l’extérieur ou de l’intérieur.

§ 1. Les menaces extérieures

Deux puissances sont menaçantes. Elles se considèrent comme les héritières de l’Empire romain d’occident. L’une comme l’autre prétendent à la domination universelle sur l’occident, l’Europe.
A. L’Empereur du Saint Empire romain Germanique

Il y a une renaissance de l’empereurromain qui est de réalisé à l’avantage de l’empereur qui se considère comme l’héritier naturel des prérogatives impériales et qui donc y trouve ses prétentions à s’imposer à tous les royaumes, et plus précisément le royaume capétien.

1. Les prétentions de l’empereur
L’empereur considère qu’il a sur les rois l’aucotirtas (l’autorité morale supérieure) et que les rois n’ont qu’un pouvoirinférieur, la potestas, qui est soumis à l’auctoritas impérial. A partir de là, toutes les décisions impériales sont censées s’imposer à tous (ceux de l’occident) et partout (sur tous les territoires). Pour assoir sa prétention, l’empereur se recommande de la formule « ce qui a plu au prince à force de loi », selon son bon plaisir (Ulpien). C’est ce que le prince a estimé être bon pour la...
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