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Histoire des institutions

22621 mots 91 pages
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Histoire des Institutions

Bibliographie :
Histoire des Institutions Xe - XVIIIe siècle, Première année, par Christian PURTSCHET
LA FRANCE MEDIEVALE, Institutions et Société, Jean-François LEMARIGNIER

Introduction Générale

a. Définitions, qu’est ce qu’une institution ?
Instituer : établir, disposer (latin) apparue au XIIe siècle (1790), designer une chose établie. • Distinction,
Mauris Hariou définit les institutions comme des organisations créées par la coutume. Ces organisations peuvent prendre plusieurs formes :
- moyen de la technique juridique (ex : recours pour excès de pouvoir) => instrument juridique au service de la collectivité
- élément de l’organisation politique et sociale avec ou sans autonomie ; s’orientant vers l’individualité (ex : champs cadastré / cours de justice) • Détermination,
D’un point de vue interne, une institution présente 3 caractéristiques :
- une mission à accomplir
- un personnel affecté à l’accomplissement de cette mission
- un principe de continuité ; une institution quelle qu’elle soit est faite pour durer.
b. Perspective historique
Avant le IXe siècle, deux épisodes ont marqué la France : • Antiquité, Empire Romain Chrétien
Au milieu du Ie siècle Av. J-C, la Gaulle devint romain. Ceci lui permit d’assimiler la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques.
L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution apparurent : l’empire romain devint la source première du droit et de la justice. De plus en 312 l’empereur Constantin se converti à la religion chrétienne jusque la pourchasser, permettant

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