Histoire des institutions

1434 mots 6 pages
2e semestre 2013-2014

Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité — Faculté de droit
Histoire des institutions publiques (France, XVIe siècle – Seconde République)
Licence de droit, première année, UPA

Cours de M. Jean-Baptiste Busaall maître de conférences

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES EN FRANCE du XVIe siècle (les débuts de l’absolutisme monarchique) à la Seconde République (1848-1851)

Partie I.- Les institutions de l’État moderne dans le royaume de France (XVIe siècle-1789)
Chapitre I.- Les fondements du pouvoir monarchique dans la France moderne
Section I.- La doctrine de l’absolutisme en France
§ 1.- L’émergence de l’absolutisme au XVIe siècle
A.- L’héritage de la reconstruction du pouvoir royal au Moyen Âge
B.- Le premier absolutisme sous la Renaissance (1515-1559)
C.- La contestation du pouvoir royal pendant les guerres civiles de « religion » (1562-1598)
D.- La théorisation de la souveraineté absolue de l’État (Jean Bodin)
§ 2.- L’apogée de l’absolutisme à partir du XVIIe siècle
A.- La monarchie absolue de droit divin : l’aboutissement d’une doctrine
B.- La monopolisation du pouvoir sous Louis XIV
Section II.- La Constitution coutumière du royaume de France
§ 1.- Du statut de la Couronne aux Lois fondamentales
§ 2.- Les Lois fondamentales du royaume
A.- Les règles de succession au trône de France
B.- Le statut du domaine de la Couronne
§ 3.- Les limites de l’action monarchique : les devoirs et la conscience du roi
Chapitre II.- Le gouvernement et l’administration du royaume de France à l’époque moderne
Section I.- Les organes du gouvernement royal
§ 1.- Le gouvernement par conseil
A.- Le conseil du roi (composition, fonctions et évolutions)
B.- Les assemblées du royaume (état généraux et autres assemblées)
§ 2.- Les ministres et secrétaires d’État
§ 3.- Les organes de la justice déléguée
§ 4.- Le gouvernement du territoire
Section II.- Les agents de la monarchie
§ 1.- Les officiers au service de l’État
A.- Le statut de l’office
B.- L’hérédité

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