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Histoire des sources contemporaines du droit !

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Histoire des sources Contemporaines du Droit
27 Septembre 2012

Section 2 : Les sources matérielles des codes Napoléoniens :
Les sources matérielles du droit sont les sources qui inspirent le droit. Ces origines historiques sont intellectuelles. Concernant le Code Civil, il y a plusieurs interprétations quand aux origines historiques et intellectuelles. Pour certains, le Code Civil aurait réussi la révolution en 2281 articles. Il serait le produit des idéologies révolutionnaires. Pour d'autres, il est trop traditionnaliste, trop dépendant de l'Ancien droit. Ces opinions divergeantes tiennent a la personnalité diverse du Code Civil. Ces jugements contradictoires tiennent aussi aux sources diverses qui ont inspiré les rédacteurs du Code Civil.
Portalis, dans son discours préliminaire se réclame a la fois de la révolution française et de l'esprit des siècles. Cet esprit est une synthèse des traditions de l'expérience passée. Il convient tout d'abord de relever que le code Civil manque d'originalité quand a la forme. L'énoncé de règle en articles concis et clair regroupés en livre : Titre, Chapitres, Sections. Il s'inspire sur les ordonnances de Louis XIV. De même, les rédacteurs du Code Civil se sont calqués, inspirés du droit romain en adoptant un plan en 3 parties . Sur le fond, c'est un esprit de transaction qui a inspiré les rédacteurs du Code Civil. Ils ont puisé une partie de leur solution dans le droit révolutionnaire de l'Ancien Droit. Le Code Civil n'a donc pas totalement effacé le passé.
Portalis lui-même affirme : " Nous avons fait une transaction entre le droit écrit et les coutumes". Sur le plan intellectuel , les rédacteurs du code Civil se sont inspirés des grands juristes des 17 et 18ème siècles. Sur le plan intellectuel, ils se sont inspirés de Domat, Pothier et D'Aguesseau. De même, le Code Civil assouplit sans mettre en cause de légicentrisme révolutionnaire dans sa conception des sources du droit. Sans rompre avec le légicentrisme, il fait

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