Histoire du droit
B) Les premières codifications des lois
Il existe deux pb :
- Abondance de législation impériale et sa croissance ont pour effet de rendre difficile la connaissance des lois
- Grave insuffisances liées à la diffusion du droit, car pas mêmes moyens de communications.
En réalité depuis la fin du deuxième siècle, les juristes ont ressenti le besoin de rassembler des actes créateurs de droit. Comme le droit c’est constituer progressivement, ces auteurs ont tentés de regrouper ces dispositions du droit dans différents recueils cpt le résultat n’était pas satisfaisant.
Csq : nouvelle tentative nécessaire, car les constitutions impériales s’accumulent il faut organiser le droit.
On va ordonner des lois impériales dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif :
- Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif.
- Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation
La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi.
Le code n’est pas une collection. Une collection est un ensemble plus ou moins ample de textes juridiques réunis selon certain ordre.
Quelles sont les formes prises par processus de codification ?
Les premiers codes sont des œuvres purement privées et d’ampleur limitées. Mais c’est codes se distinguent par le fait qu’il cite, pour la première fois, le texte des constitutions impériales sans l’analyser. Existe deux codes : Code grégorien qui date de 291-292 reproduit une sélection de constitutions promulgués entre 150-291.
Code Hermogénien qui complète le code datant de 295 et complètent donc les constitutions précédentes.
Ces deux codes n’ont qu’une valeur privée et sont les deux premières formes de codifications. Ils sont limités car ils ne comportent qu’un certains