histoire du droit 2

14621 mots 59 pages
Introduction générale

L’État s’affirme au 13ème et survit pendant la guerre de 100 ans. La guerre a permis à l’État de se renforcer.
Il se fortifie au 16ème grâce aux guerres de religion : le roi sort renforcé.
L’État est prêt à se confondre avec l’absolutisme.
Il traverse la 3ème grande crise au 18ème : la Révolution Française : se succède ensuite une monarchie constitutionnelle puis une république. C’est la fin de l’absolutisme.
On parle d’Ancien Régime (politique) ou des Temps Modernes.
L’État et la royauté se débarrassent de la féodalité grâce au pouvoir judiciaire. L’État s’affirme ainsi par la suite.

Partie 1 : la monarchie administrative

Avant, au 16ème, c’était une monarchie judiciaire.
Pour s’affirmée, elle est passée par les juges royaux envoyés dans les provinces que la royauté rattachait au royaume : les baillis au nord et les sénéchaux au sud. Ce sont les agents de la restauration royale. Ils administrent et jugent en même temps.
Ensuite, vient la monarchie administrative où les commissaires prennent la place des baillis et sénéchaux. Le roi décide de prendre des décisions avec son Conseil. À partir des guerres de religions, il va décider seul.
Du 16ème au 17ème, il y a eu une évolution du pouvoir d’un roi qui décide en Conseil (François 1er) à un roi qui décide seul (Louis XIV) en écoutant seulement le Ministre.
Les guerres de religion sont nées en Allemagne par 95 thèses de Martin Luther qui affirme que le catholicisme n’est plus conforme au message du Christ car l’Église s’enrichit tout comme le clergé et le Pape ayant besoin de construire Saint Pierre de Rome, vend des indulgences (livres permettant d’aller au paradis). Luther crée une nouvelle religion chrétienne mais non catholique, les protestants. On parle de schisme (la religion est rompue).
Les protestants ont un chef en France qui est Calvin d’où le calvinisme.
Les 2 religions deviennent des partis politiques dès lors que la Noblesse en prend part comme Henri de Navarre Duc de Bourbon

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