Histoire du droit - corpus juris civilis

Pages: 13 (3057 mots) Publié le: 30 janvier 2011
Histoire du droit

Dès la fin du 2ème siècle de notre ère, certains juristes qui sont conscients des difficultés imposées par cette législation, ils décident alors de créer des recueils de législation. Un célèbre juriste, Paul va élaborer une collection des décisions judiciaires rendus par le conseil impérial. Ces premiers recueils se contentent d’analyser, de plus comme ces textes sont desœuvres privés, elles n’ont aucune valeur officielle. Au début du 4ème siècle, les choses commencent à changer et on voit apparaitre de nouveaux recueils, de genre totalement différent. Ce sont encore des œuvres privées mais ces collections donnent l’intégralité des textes qu’elle rassemble, dans les deux cas il s’agit de collection de rescrit, car ils concernent essentiellement le droit privé, le plusancien de ces recueils, code grégorien, fondé par Grégoras, dont on ne sait rien.
La deuxième collection est composée entre 295 et 314, composé par Hermogéniens, rassemblent les rescrits les plus importants pour faire connaitre au juriste les rescrits les plus importants. Leurs auteurs ont eu accès au archive impérial et se sont attaché à citer le texte même des rescrits plutôt que de secontenter d’en donner une analyse. Seul problème : d’initiative privé, dépourvu de valeur officielle
B/ Le code théodosien
Au cours du 4ème siècle, les constitutions impériales se multiplient et les changements opérés aussi bien dans le domaine administratif ou fiscal sont considérable et par conséquent, certains textes se contredisent et les praticiens connaissent mal le droit du fait de sacomplexité. En 435 Théodose 2 décide de réunir toutes les constitutions impériales depuis le 4ème siècle, de les classer chronologiquement et par matière, quitte à les fractionner. Les compilateurs chargés de ce travail vont devoir supprimer les textes inutiles, et de ne reproduire que ce qui a valeur législative. Ces compilateurs ont également comme mission de faire disparaitre les contradictionséventuelles entre les textes et ils doivent également modifier ce qui n’est plus adapté au besoin du moment et éventuellement ajouter ce qui leur parait nécessaire. Code achevé en 437 et remis par Théodose 2 à l’empereur d’occident Valentinien 3. Il est promulgué en 438, ce qui lui donne une valeur officielle. Désormais, à partir du 1 janvier 439 on ne pourra plus faire valoir en justice que lesconstitutions contenues dans le code. Ce code est valable en Orient comme en Occident. En revanche les constitutions post – publication de ce code, n’auront de valeur que dans la partie de l’empire dans laquelle elles sont promulguées.
Ce code est divisé en seize livres, chaque livre divisé en titre, chaque titre porte sur une matière particulière : Livre 1 : Sources du droit ; Livre 2 à 5 : Le droit privé; Livre 6 à 15 : Le droit public, fiscal, pénal, c’est donc le droit public qui prend dans ce code la plus grande place. Livre 16 : Droit ecclésiastique, il témoigne des liens qui unissent désormais l’empire à l’église chrétienne. Il va tenir en occident jusqu’en 476, mais même après 476, ce code va garder une importance considérable. En Orient, en revanche, ce code va être détrôné par ce que l’onappelle les compilations de Justinien. La science du droit va connaitre de profondes mutations au bas empire
C/ L’évolution de la doctrine
A partir du 4ème siècle les œuvres se caractérisent par soucis de classification, de simplification. A partir du 5ème siècle, la plupart des œuvres prennent un caractère différent, elles deviennent un travail copulatoire, sans véritablement innover. Cesystème va faire naitre des contradictions entre les auteurs, ces contradictions vont finir par compliquer la tâche des juges. Le pouvoir impériale va réagir en imposant ce que l’on appelle la loi des citations. Loi promulgué en 426 par l’empereur d’occident et le but de cette loi est de réformer la valeur normative de la doctrine en imposant certaines limites. Désormais, à partir de cette loi,...
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