Histoire du droit des biens et personnes
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l’aube de la féodalité : le droit du haut moyen âge.Cette période est sans doute, la période la plus mal connut, elle est moins bien connut que la période grec et romaine, et celle de l’ancien régime, et pourtant, c’est une période qui permet d’éclairer la formation lente de ce qui deviendras le droit français.
L’élaboration des usages et des normes juridiques, a été tributaire de causes politiques et économiques.
Les causes politiques sont liés aux grandes invasions, et à la désorganisation de l’Etat, à son effacement, et donc à son affaiblissement.
Par ailleurs c’est une période de grandes crises économique, ou les échanges se font rares ou la production tend à l’autarcie, et ou les pôles urbains déclines.
Donc 2 facteurs décisifs dans la formation de la norme.
C’est une période, 5ème 6ème siècle ou l’on trouve énormément de trésor, donc signe de crise économique, est la trésorisation, forme d’épargne moyenâgeuse.
Les relations juridiques ne vont pas pour autant disparaitre ais elles vont être marqué par la cohabitation de groupes ethniques variés avec des traditions et des mœurs différentes. Ce phénomène va entrainer 2 effets, le respect des normes propres à chaque ethnie, et parallèlement une interpénétration de leurs usages.
C’est le fameux système de la personnalité des lois.
Par ailleurs de cette société composés de gallo romains et de barbares, 2 traditions, la tradition romaine, la tradition germanique vont définir les rapports des hommes avec les choses, la condition des hommes, et influencer les règles qui régissent le groupe familiale.
1. Les sources du droit : De la personnalité des lois à la territorialisation du droit.
Au moment des invasions barbares existaient encore un principe d’unité juridique, l’ensemble des populations qui vivaient sur les terres, ou s’exerçaient encore le pouvoir de l’empereur, suivaient un droit qui était inspiré de sources communes.
Ces sources avaient été puisées dans des codifications et les