Histoire du Droit

Bibliographie
Chagnollaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958)
Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)*
Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle
Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)*
Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914)
Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux *

Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789.

Que sais-je ?
Duverger, Les constitutions de la France
Bodineau et Verpeaux, Histoire des Constitutions de la France

Introduction : La France pré-révolutionnaire

Section 1ère : La tradition monarchique du pouvoir

La monarchie fut le mode permanent de gouvernement de la France jusqu’en 1792. La France avait connu une stabilité institutionnelle issue de la dynastie des Capétiens qui durait depuis plus de 800ans. À la veille de la Révolution de 1789, la Monarchie était de type absolu, de droits divins, et aux caractères sacré et paternel.

La monarchie absolue de droits divins

Le roi régnait sans partage de souveraineté sans être, toute fois, confondu avec un tyran. Dans la pratique de nombreuses limites étaient imposées au pouvoir du roi de France.

La théorie monarchique

Quel était l’état d’esprit des derniers rois de l’Ancien Régime ? Comment le roi concevait-il son pouvoir ?

Le caractère pur, ou absolu, de la monarchie.

Une monarchie absolue est aussi également appelée une monarchie pure. C’est une monarchie dans laquelle le monarque règne sans partage de souveraineté. Cette théorie a été dégagée à partir des idées d’un juriste du 16ème siècle, Jean Bodin.
En 1576, il a publié une œuvre intitulée 6 livres de la République. Pour lui, la souveraineté se définissait comme une puissance perpétuelle et absolue. Elle est perpétuelle en ce sens qu’à la mort du chef de l’État la puissance ne disparaît pas, elle se transmet de