Histoire du droit l1 sem1

Pages: 112 (27970 mots) Publié le: 10 février 2013
Histoire du droit - Stéphane Mouré


« Constitution » : Donne accès au Droit Constitutionnel. Elle ne donne pas uniquement lieu à celui-ci. Elle détermine la conception que l'on a du Droit dans son ensemble.

I. Utilité de l'Histoire du Droit ?
II. La méthode en Histoire du Droit (en terme pratique) ?
III. Références bibliographiques
IV. Programme de l'année : plan du cours (qui seratransmis)


I. L'UTILITE DE L'HISTOIRE DU DROIT

L'histoire du droit permet de se défaire des illusions de l'instant où nous tendons à nous enfermer. On tend à considérer l'actualité immédiate, sans mobiliser des connaissances historiques qui nous permettraient de la relativiser. L'actualité contribue à relayer au second plan l'histoire. Nous serions ainsi dans une société dépourvue de toutpassé, produit d'individus parfaitement autonomes, libre à l'égard de tout héritage. Notre esprit moderne est réfractaire à l'idée de dépendance envers le passé, les ancêtres ne sont plus appelés à comparaitre pour nous éclairer, ainsi pour nous l'histoire n'a pas de dimension constitutive de notre existence collective. Cette relégation du passé rejoint tout naturellement la culture démocratique.L'intuition de la démocratie c'est de mettre en scène un individu citoyen dans sa pleine capacité à décider pour lui-même. Le peuple se gouverne lui-même à l’abri de l'influence du passé. La démocratie contribue à ce phénomène. Ce constat, c'est un auteur important qui le fait au XIXème siècle. Il s'intéresse plus particulièrement à l'Amérique. « De la démocratie en Amérique » est un ouvrage danslequel il jette une lumière sur cette culture démocratique (américanisation des mœurs). TOCQUEVILLE. « La démocratie fait oublier à l'Homme ses aïeux. » L'Historien se doit de rappeler à ses contemporains ce qu'ils doivent à leurs ancêtres, en quoi les ancêtres ont contribué à façonner leur personnalité (effort intellectuel imposé, ce qui suppose une grande force d'esprit.) C'est la première leçon quel'on peut tirer de l'Histoire du Droit : se défaire de cette idée que nous formons une société où l'Histoire n'a plus sa place pour comprendre notre destinée commune.
Tient à cette exigence qui est la nôtre de dépasser l'orientation individualiste. Considérer le Droit dans l'Histoire, c'est aller à la rencontre de ses communautés. Ces peuples ont une personnalité historique, par définition. Parexemple, les Francs ne se confondent pas avec les Romains qui ont forgé une civilisation. Cette civilisation ne regroupe pas le monde Franc. On doit accepter au préalable la personnalité historique des peuples, la détermination d'ordre communautaire en étudiant l'Histoire du Droit. Il s'agir d'accepter cette personnalité historique des peuples et également la difficulté que nous avons à restituerla vie des hommes du passé. Cette notion nous échappe. L'historien est conscient de ce problème. Ses sources sont parfois lacunaires. Il fait alors appel aux juristes. Les interprétations sont parfois divergentes, il n'est pas toujours aisé de trancher parce que la vie des peuples n'est pas toujours exhaustive dans les traces laissées par le passé. Il faut donc prendre en compte l'esprit des loiset des institutions. Montesquieu, dans son ouvrage « De l‘esprit des lois », a observé les Hommes, et examiné dans cet ouvrage lois et mœurs, et son intuition fut de penser que ces hommes n'étaient pas uniquement conduits par la « fantaisie » (ou volonté). Un homme ne se réduit pas à l'expression de sa volonté. Il est l'objet d'une détermination qui le dépasse. Le décret du législateur ne suffitpas à rendre compte des lois. Il faut joindre à ces lois l'étude du climat, du commerce, de la religion et il plaide en faveur de cette Histoire du Droit par laquelle il est possible d'appréhender l'esprit de ces lois. En mettant l'accent sur celui-ci, il se fait précurseur d'une discipline appelée la « sociologie ».
La langue spécialisée des juristes ne suffit pas à rendre compte de ces lois...
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