Histoire du droit et des institutions.

Introduction: la rencontre des traditions romaine et germanique (4eme et fin 9eme siècle).
La nation française n'existe pas jusqu'au 5eme siècle, la gaulle est sous domination romaine depuis 4 siècle, elle commence a se christianisé tandis que les frontières sont menacé par les germains. On est en présence de 3 éléments fondamentaux à savoir des éléments : romain, chrétien et germanique. On retrouve dans la constitution du droit français, le droit romain, germanique et canonique.

I)Les institutions romaines en gaulle.

Le pays compris en méditerranée, les Alpes, le Rhin et les Pyrénées ; au 4eme siècle elle a était complètement romanisé, les gaulois ayant adopté les mœurs, la lange et les institutions romaines, ils parlaient donc le latin, leur droit était le droit romain et étaient tous citoyens.
Rome représente la patrie commune de tous les peuples sous sa domination : le contexte : Rome se sentait en paix et en sécurité mais était menacé par les barbares et par une grave crise économique.

Depuis 395, deux empereurs dont un l'autorité s'étendait sur l'orient, l'autre a Rome. Avant ils ne se partageaient pas le pouvoir. A_ Les structures publiques.

Quatre grandes administrations : -l'organisation administrative: on peut remarquer une hiérarchie de fonctionnaires et de circonscription administrative. Ces fonctionnaires étaient tous nommé par l'empereur et les supérieurs étaient chargé de diriger et de surveillé les inférieur.
Une séparation nette entre pouvoir civil et militaire, l'empereur ne souhaitait pas qu'un militaire participe à l'administration générale.

3 grandes administrations : -dont type de fonctionnaires: préfecture du prétoire, le monde romain été divisé en 4 grandes circonscriptions: deux préfecture dans chaque empire :
_préfecture d'occident : comprenait préfecture d'Italie et la préfecture des gaulles (avait son siège à trêve, à Moselle puis à Arles) mais elle comprenait