Histoire du droit et des institutions

Introduction : L'Ancien Régime :

L'expression d'ancien Régime → ce qui s'est passé avant 1789. l'AR dégage une série d'images de clichés, absence de démocratie, une Sté rude ds laquelle la majeure partie de la population souffre, des inégalités criantes, intolérante. Il faut dvp ces clichés sans pour autant tomber dans la caricature. Cet AR ne couvre pas toute la période de la monarchie française depuis le 5ème siècle mais va du 16ème au 18ème siècle. Pcq la situation sociale et politique du MA sera différente du 16ème. Il y a bcp de pouvoirs qui échappe au roi à cause de la féodalité.
Dans cet AR le pouvoir absolu du roi est central → absolutisme. On ne peut le voir de façon totalement compact car il va connaître au milieu du 18ème siècle un certain nb de défaillances.

Section 1 : L'absolutisme au cœur de l'AR :

Le terme absolutisme vient de « absolutus » qui veut dire libérer dégager, il signifie dc que le roi s'est libéré de toutes les entraves qui s'opposaient à son pouvoir. Il y a plusieurs entités qui se sont opposées au pouvoir du roi :
L'empire romano-germanique qui profite d'une domination universelle. Face à ses ambitions impériales le roi de France dès le 13ème siècle va essayer de se dégager de cette influence comme Philippe Auguste qui s'est nommé ainsi pour montrer qu'il est l'égal de l'empereur de cet empire. le roi est empereur dans son royaume. Louis 16 a lui aussi eu cette même volonté.
Le Pape, toute l'Europe est catholique jusqu'au début du 16ème, jusqu'à la réformation protestante, th des deux glaives il entendait affirmer sa supériorité par rapport aux chefs temporaires que sont les empereurs et les rois. Ainsi le pape estimait pouvoir s’immiscer dans les affaires du royaume de France.  Lutte par laquelle le roi se libère de cette emprise du pape. Le Concordat de Bologne en 1516 qui donne au roi le pouvoir de nommer les évêques, et signifie clairement l’indépendance du roi par rapport