Histoire du droit pénal

Pages: 97 (24058 mots) Publié le: 23 février 2011
HISTOIRE DU DROIT PENAL

INTRODUCTION

Le droit pénal est svt pensé comme le droit par excellence
Droit en adéquation avec les cptmt sociaux, d’où le fait qu’il existe de nvlle criminalités et des infractions qui apparaissent au grand jour (ex : inceste) et d’autres qui disparaissent (ex : vol de nuit)
Question difficile, celle de la sanction qui se pose très tôt, notamment au travers de lapeine de mort

La peine de mort et ses origines

Cas ultime pour le droit
Sanction ultime car élimine le destinataire des normes juridiques
Le choix de l’acceptation ou non de la peine de mort dans une sct permet de dresser une ligne entre ce qui est permis ou interdit
Peine de mort = clé de voute du droit français surtout au XVI et XVII
Evolution linéaire car elle suppose l’existenced’une réflexion sur la société et l’existence d’une organisation sociale

La vengeance

Toute infraction violant l’ordre d’une sct entraine un traumatisme suscitant dans les sct tribales une réponse
La vengeance est liée à la conception de la famille dans laquelle l’individu n’existe pas
Famille ordonnée autour de la cohésion, honneur et équilibre
Verser le sang = rupture de l’équilibre etsouillure
Vengeance : recherche du retour à l’équilibre, affront fait au grp social
Danger de la violence
Il faut la contrôler d’où la hausse de la compensation obligatoire pour contrôler la vengeance
On le trouve à l’origine en Grèce, c’est la poire
A Rome c’est la poena
Le droit pénal différent de l’administration d’une peine mais plutôt un instrument de contrôle de la vengeance

Distinctionentre procédure accusatoire et inquisitoire

Ces deux types vont se combiner tout au long de l’histoire du droit pénal

_ Procédure accusatoire : rôle majeur du particulier qui saisit la justice par voie d’accusation : sorte de duel figuré entre deux particuliers sur un même plan d’égalité
Le juge ne joue aucun rôle actif
La voie de justice n’est qu’un ultime recours car aucune ententepossible (ni se venger, ni obtenir une qqcq compensation pécuniaire)

_ Procédure inquisitoire : ouvert à l’initiative d’un magistrat agissant d’office au nom de l’intérêt général. La victime passe au second plan et peut seulement prétendre à réparation du dommage sous forme d’indemnité accessoirement à la peine publique

Modèle répressif et modèle contradictoire

_ model répressif : quand ledroit pénal donné à l’Etat toute sa place quand l’Etat n’intervient pas à titre subsidiaire

_ model conciliatoire : quand l’Etat intervient à tire subsidiaire
d’un coté le châtiment de l’autre la conciliation

L’infra judiciaire

Entre la réalité de la criminalité et la réalité on a des filtres
Distorsion entre la criminalité réelle et la criminalité enregistrée
Correspond au chiffre noirde l’impunité
L’infra criminel découle des travaux des anthropologies
Description des modes de régulation des conflits(arbitrage…)
A permis aux historiens de dégager la procédure de droit pénal d’un formalisme et trouver la place de l’Etat dans le système pénal

PARTIE I

LA REPRESION EN SES DEBUTS

CHAPITRE I

LES TRADITIONS ORIENTALES

• Mésopotamie
A crée des documentsjuridiques considérables qui remontent au 3° millénaire av JC
Parmi ces textes on a le doc le plus important de l’antiquité : le Code de HAMMURABI
Connu par une stèle ou figure le dieu soleil = grand juge des cieux et de la terre se trouvant face au Roi HAMMURABI l’écoutant dicter la loi
«  HAMMURABI roi du droit, c’est moi auquel SAMAS a fait présent des lois » citation de l’épilogue
Origine divinede la loi que le roi communique à son peuple
Roi justicier et protecteur d’où le fait que le droit pénal babylonien est un droit pénal de répression indirecte de la loi divine
Droit caractérisé par sa sévérité et sa cruauté
Ex : le code prévoit la peine de mort 34 fois (le pal, la noyade, le feu…)
Le roi peut mettre à mort car le Roi est l’instrument du Dieu soleil

• Hébreux
1°...
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