Histoire du droit pénal

24058 mots 97 pages
HISTOIRE DU DROIT PENAL

INTRODUCTION

Le droit pénal est svt pensé comme le droit par excellence
Droit en adéquation avec les cptmt sociaux, d’où le fait qu’il existe de nvlle criminalités et des infractions qui apparaissent au grand jour (ex : inceste) et d’autres qui disparaissent (ex : vol de nuit)
Question difficile, celle de la sanction qui se pose très tôt, notamment au travers de la peine de mort

La peine de mort et ses origines

Cas ultime pour le droit
Sanction ultime car élimine le destinataire des normes juridiques
Le choix de l’acceptation ou non de la peine de mort dans une sct permet de dresser une ligne entre ce qui est permis ou interdit
Peine de mort = clé de voute du droit français surtout au XVI et XVII
Evolution linéaire car elle suppose l’existence d’une réflexion sur la société et l’existence d’une organisation sociale

La vengeance

Toute infraction violant l’ordre d’une sct entraine un traumatisme suscitant dans les sct tribales une réponse
La vengeance est liée à la conception de la famille dans laquelle l’individu n’existe pas
Famille ordonnée autour de la cohésion, honneur et équilibre
Verser le sang = rupture de l’équilibre et souillure
Vengeance : recherche du retour à l’équilibre, affront fait au grp social
Danger de la violence
Il faut la contrôler d’où la hausse de la compensation obligatoire pour contrôler la vengeance
On le trouve à l’origine en Grèce, c’est la poire
A Rome c’est la poena
Le droit pénal différent de l’administration d’une peine mais plutôt un instrument de contrôle de la vengeance

Distinction entre procédure accusatoire et inquisitoire

Ces deux types vont se combiner tout au long de l’histoire du droit pénal

_ Procédure accusatoire : rôle majeur du particulier qui saisit la justice par voie d’accusation : sorte de duel figuré entre deux particuliers sur un même plan d’égalité
Le juge ne joue aucun rôle actif
La voie de justice n’est qu’un ultime recours car aucune entente

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