Histoire du droit privé

Pages: 59 (14713 mots) Publié le: 16 décembre 2012
Histoire du droit privé

1) De la famille médiévale a la famille des tps modernes
2) Vers une unification du droit familial fr : le mariage affaire d’état
3) Révolution politique et ordre familial
4) Code civil et droit de la famille

Mariage, autorité paternelle, adoption, incapacité de la femme mariée.
11e siècle, facteurs divers, les structures familiales ont connutransformations. La famille nucléaire, ou conjugale, ou ménage va s’individualiser. Selon les lieux, les grpes sociaux (nobles, urbains). La maison est la cellule première, conso, production humaine.
Ouvrages : la vie conjugale sous l’ancien régime (françois lebrun, collection u2 chez armand polar) (1er octobre) ; les amours paysannes 16e 19e siècle (jlouis flandrin collection archive chez gallimard)(15oct) ; le désordre des familles (lettre des cachets des archives de la bastille collection archive chez gallimard)(5 nov) ; la révolution et l’ordre juridique privé rationalité ou scandale (acte du colloque d’Orléans 1986 collection université d’Orléans puf, michel vauvel « révolutionnaire nouveau père ? forcément nouveau père ! » le droit révolutionnaire de la paternité (15 nov) ; la police desfamilles (jacques donzelot collection critique aux éditions de minuit.) (26 nov).

Introduction générale : double influence romaine, et chrétienne.
Section 1 : l’apport du droit romain a la construction du modèle occidental du mariage.
Période romaine de 10 siècles, interprétations doctrinales romanistes. Mariage, époque classique. Juriste romain peu d’attention sur les mariages, car c’estun fait social. Auquel le droit intervient, pour qu’il produise des effets de droit.
1) La définition de la vie conjugale, plus que l’acte fondateur
A. L’état matrimonial
A rome, le mariage est une donnée sociale, union des corps, une communauté de vie, un lien de droit avec un aspect religieux. Insiste sur le lien que va créer la communauté.
B. Le mariage est monogame et durable
Ilsuppose une différence de sexe, le mariage est durable c-a-d toute la vie. Les auteurs de droit et non droit se penchent sur le caractère monogame et durable, distorsions de certains caractères. Upien « il peut y avoir mariage , divorce, et remariage » , « mariage tt le tps, fugue et retour » qu’il laisse subsister le lien matrimonial. Le mariage persiste, cas du renvoi du mari par l’adultère« répudum » société romaine où la femme ne peut pas répudier le mari. L’adultère de la femme mariée devient un crime. On peut observer que le mariage est une communauté de 2 époux, dans une association corps et ames. Normalment pour la durée de la vie.

2) L’établissement du lien
Comment la communauté s’instaure t’elle pour acquérir une valeur juridique ?
A. Les époux.
Un age minimum. Age dela puberté, échange de volonté mais pas qualifié de contrat par les romains. Consentement de la puissance sous laquelle ils se trouvent. Consentement élément fondateur. S’exprime par des paroles et par des gestes. Mariage romain s’opère en un seul temps.
B. La famille
Le mariage , acte qui se situe dans le cadre familial. Dépend du pater familias, si il est in potestas il faut leconsentement du pater familias et des époux.
C. La publicité
Important que le mariage soit connu. En droit romain pas de publicité exigée. Existe des formalités extérieures qui ne sont pas des conditions de validité du mariage mais peuvent servir de preuves.
D. Les aspects juridico-sociaux
Les romains ne considèrent pas le mariage comme l’exercice d’un droit naturel. Mais comme un acte relevant dudroit et donc devant répondre a certaines conditions de droit. Il faut un mariage légitime, sinon c’est concubinage (pas d’effets de droit). Esclaves qui se marient n’ont pas de valeur juridiques car ce sont des « res » (choses). Pour que le mariage soit légitime, « conubium » (droit d’intermariage entre personnes). Exigence morale interdiction d’union incestueuse. Conditions relatives au...
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