Histoire du droit s2
Chapitre introductif
Le concept Ancien Régime prend naissance au début de la révolution en s'opposant à la révolution. Elle a donc été inventé dès 1789 par Mirabeau pour condamner le système politique antérieur. Le sens péjoratif de cette expression sert à souligner l'inadaptation du système. Cette expression d'Ancien Régime sera vulgariser, plus tard, par Tocqueville dans son ouvrage de 1856 L'Ancien Régime et la révolution. Ce concept a, aujourd'hui, perdu sa connotation péjorative et désigne la période du XVIè à la révolution.
Entre l'Ancien Régime et la révolution, il y a une rupture.
La structure sociale et le mode de gouvernement de l'Ancien régime vont être détruit en 1789. Le changement est soudain, brutal et radical. Malgré tout, il faut prendre en compte l'évolution qui a pu se produire avant 1789. Tocqueville a mis en évidence la continuité malgré la rupture entre l'Ancien régime et la révolution. En fait, la révolution a été un accélérateur en mettant un terme à un régime Ancien mais, dans bien des domaines, elle n'a fait qu'achever brutalement une évolution pluriséculaires. En réalité, les institutions anciennes avaient déjà beaucoup évoluées. Par exemple, en matière politique, on a assisté depuis plusieurs siècles à la montée de l'absolutisme, elle a fortifiée dans le même temps la notion d'Etat, arrivé à certain degré d'autonomie, l'Etat n'avait plus besoin de la monarchie. Louis XIV avait déjà conscience de cette évolution « je meurs mais l'Etat demeure ».
Les causes de la révolution
La société française connait des tensions avec le pouvoir royal qui sont l'aboutissement des luttes engagées depuis des siècles. La société est étrangère au pouvoir et demande des réformes. Un élément nouveau surgit, c'est la remise en cause doctrinale des fondements du pouvoir. La philosophie des Lumières propose des nouveaux fondements au pouvoir politique plus en rapports aux aspirations de la