Histoire du droit social
Cours 22 sept. 11
Leçon 2. La révolution et le monde du travail.
Le secteur du travail a été affecté par la Révolution.
2 questions sur la Révolution ;
La Révolution en matière du travail, est –elle une rupture par rapport à ce qui existait auparavant, ou s’inscrit elle dans la continuité ?
La Révolution a-t-elle été une victoire pour les travailleurs, av une amélioration de leur travail ?
§1. Rupture ou continuité ?
La Révolution a été une rupture relative sur toutes les questions qui touchent le travail. On a des mesures prisent sous la révolution qui sont dans le prolongement des tentatives de modernisation de la monarchie finissant et d’autres mesures sont plus en rupture.
Cette idée d’une part de continuité est frappante sur l’organisation des professions.
Le système des corporations, à la fin du 18ème siècle commence à être très critiqué, plus une aussi bonne presse qu’auparavant.
On reproche à ce système :
De freiner l’ascension professionnelle et sociale (un compagnon restera toujours compagnon)
Les corporations entravent la liberté économique à cause de l’institution des monopoles.
Un ministre TURGOT de Louis 16, à la fin de la monarchie se fait le porte parole de c critiques et va essayer de proposer des réformes. Réformes radicales.
Turgot est un ancien intendant, disciple des physiocrates. Les Physiocrates enseignent que l’Etat doit intervenir le minimum dans la vie économique et son obj est de libéraliser l’économie par une série de grandes réformes et l’objectif de c réformes est de supprimer tt ce qui pourrait être considéré comme une entrave au libre jeu des acteurs économiques.
Et l’une des premières entraves à cette liberté économique est l’organisation professionnelle donc les corporations. Les corporations reposent sur un monopole. Un monopole jugé contraire au principe d’entreprise. Cette inexistence de la liberté d’entreprise est mal supportée par les physiocrates et demandent à