Histoire du Droit.

Introduction :

La genèse du code civil. Issu du mémorial de Saint-Hélène : "Ce qui n'effacera jamais, sera mon code civil" (Napoléon). Pour les contemporains, français ou étrangers, le code civil marque une étape dans l'histoire de l'humanité car le code civil de 1804 ne sera pas qu'utilisé en France, il marque une rupture avec l'ancien droit (code napoléon en 1807 car il deviendra l'opposant au Code Justinien). La question sera de savoir si l'on enseigne le droit selon le code de Justinien ou de Napoléon. C'est aussi une étape dans l'histoire de France car ce code civil est un succès politique remporté par le consulat et l'Empire car avant le consulat, la France d'ancien régime avait eu l'idée de faire un code civil. (On se demande donc si l'ancien régime a su ou aurait su faire un code civil). Il y a eu trois projets de code civil, aucun de ces projets n'a pu être voté. C'est donc un échec de la révolution (d'ou l'aspect propagande du gouvernement consulaire car il a réussi là où la révolution avait échouée.). Ce code civil vient donc compléter l'oeuvre de la révolution (sur le plan privé : relations entre particuliers). Le code civil est donc la transposition des principes destinées aux gestions privées. Selon la formule du gouvernement consulaire, l'ordre civil vient cimenter l'ordre politique. Le code civil est donc "l'une de ces masses de granite qui doit fonder la société française". Ce code marque dans l'histoire, dans le temps mais également destiné à marquer dans l'espace, car le code civil était pensé pour s'appliquer à d'autres peuples que les français. Ce code civil a fait l'objet d'une réception dans les autres états (voire d'une très large réception à travers l'Europe). La première raison est due au siècles des Lumières : l'Europe à la même civilisation (ce sont les mêmes idées et penseurs qui circulent). Ce code civil passe pour être l'expression de ce que l'on appelle le droit naturel. Le droit naturel est un droit qui est