Histoire du droit
Quelles sont les sources du droit français ?
Contenues dans les lois : autorité publique
Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence
Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction
Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence.
Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle
Il n’en a pas toujours été ainsi.
Evolution que l’ont peut remonter en 1789.
Empire romain : disparue au Vème siècle, il a été oublié et redécouvert à la fin du XIème siècle, à nouveau compris et diffusé.
PARTIE 1 : Antiquité romaine
CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain et contexte politique
La royauté 753-509 av notre ère
La république 509-27 av notre ère
L’empire de -27-466
La royauté
SECTION 1 : La fondation de Rome
Capitale de l’empire romain fondée en 753 av notre ère par Errée
Romulus = 1er roi
SECTION 2 : L’organisation institutionnelle de la royauté et les sources du droit
Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roi
A/ Les institutions de la royauté
Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité, devoir de commandement : Impérium, pouvoir civil mais aussi militaire à l’extérieur, pouvoir absolu sans partage.
L’assemblée populaire regroupe les grandes familles de Rome, leurs tâches principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes.
Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi.
B/ Sources du droit
Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome.
Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES.
Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents.
Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux et