Histoire du droit
Chapitre 1 _ Puissance et stabilité
La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état royal (c’est la puissance monarchique). Le roi règne sur des sujets parfaitement encadrés dans des structures juridiques qui semblent immuables.
Section 1 _ Une société figée : le carcan des privilèges
La société d’avant 1789 est très ancienne, elle prend ses sources dans le lointain passé médiéval. Elle s’est constituée du temps où les hommes vivaient dans des conditions très difficiles. Ils ont dû inventer un mode de vie qui leur assuré sécurité, subsistance et réconfort moral. Ce triptyque se traduit par une organisation originale : un enchevêtrement de groupes sociaux politiques. Les solidarités façonnent le droit. L’individu n’existe que parce qu’il est dans un réseau de sociabilité qui lui permet de résister aux difficultés du temps.
I- Une société d’ordres
Il existe la société des trois ordres. La société médiévale (ou société trinitaire) a perduré. Chacun des trois ordres est doté de privilèges.
A) Une société trinitaire, l’empreinte du christianisme
Tous ceux qui ne se soumettent pas aux principes du Christ sont des exclus (juifs, parias, musulmans...). La société est comparée au corps du Christ. On dit que comme tout corps, le corps social a plusieurs membres. Il permet de maintenant la société.
Le critère de distinction est la fonction qu’on exerce dans cette société (c’est à dire la fonction sociale). On observe trois fonctions qui correspondent aux besoins de la société :
- La première fonction assure le réconfort moral par la prière. C’est le Clergé.
- Le deuxième fonction est un groupe social voué au combat militaire afin d’assurer la sécurité. C’est la Noblesse.
- La dernière fonction est un groupe social qui se consacre au travail afin d’assurer la subsistance. C’est l’Etat