Histoire du droit

3157 mots 13 pages

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 2

CHAPITRE PRELEMINAIRE: LES CAUSES DE LA REVOLUTION DE 1789 une veritable revolution ne se borne pas a changer les elements pol du gvt, il touche en profondeur les mecanismes de la sté. c est le cas pour la revolution de 1789. les revolutions ne sont pas spécifiquement francaises bcp de pays en ont connu il faudrait a cet egard distinguer des revolutions de palais , des revolutions de masse qui sont spontanées, improvisées ou dirigées. a partir du 17 eme le terme de revolution est reellement employer dans le domaine politique. les premieres revolutions se deroulent au Pays Bas qui entrent en lutte contre l envahisseur espagnol nottament Phillipe II et ses sucesseurs et sa va deboucher sur la creation d une republique cette revolution a des causes largement exogenes: c est une reaction contre l envahisseur. deuxieme, Angleterre en pleins 17 eme avec une revolution en deux temps: le premier temps c est la chute d une dynastie qui pratiquait l absolutisme. c est le roi Charles I qui entre en lutte contre le parlement composé de deux chambres (chambre des Lords et chambre des communes) c est ce qu on apel le long parlement c est une veritable guerre civile qui s en suit et celle ci debouche pour la premiere fois sur la defaite des armees du Roi, et l arrestation de celui ci, sur le jugement politique de ce Roi par le parlement lui meme et le roi charles I est le premier roi d europe occidental reconnu coupable condané a mort et executé en 1649. c est l epoque ou Hobbs ecrit ses oeuvres majeurs. 1688 "glorieuse revolution" qui se traduit par la mis en place d un nouveau regime politique qui reste de forme monarchique mais la dynastie est changé t surtout il s agit d une monarchie limitée. meme si pas de constitution ecrite les pvrs du roi sont delimités et le roi est placé sous le controle des deux assemblees. Locke dans le "traité du gvt civil" precise bien quelles sont les mecanismes de la division des pvrs. Pour lui, 3 pvrs dans l

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Histoire du droit
27016 mots | 109 pages

26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

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Chartes de 1814 et 1830
1528 mots | 7 pages

Elle va tout de même introduire des préceptes du parlementarisme S'ensuit les émeutes des « Trois glorieuses », le peuple combat la monarchie absolue que veut mettre en place Charles X. La révolution l'oblige à s'exiler. Louis Philippe d'Orléans lui succède, il rétablit la ligné des Bourbons, il se fait sacré « roi des français ». Il va rétablir la Charte violée par Charles X, en effet le 4 Aout 1830 une deuxième Charte est proposée qui approfondit les mécanismes parlementaires et assouplit le rôle des pouvoirs publics. Ces chartes vont donc limiter un retour à la souveraineté monarchique, en s'inspirant de la monarchie constitutionnelle de type Britannique elle vont s'ouvrir à un régime de type parlementaire.….

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Tilly et politique de conflit
1164 mots | 5 pages

XVIIIème siècle et révolution orange ukrainienne ? C’est par ces 2 exemples que les auteurs ont cherché à nous conduire dans la logique de leur système. Dans les deux cas de figure, il existe des acteurs qui ont des revendications. Pour les partisans abolitionnistes, il s’agit donc d’aboutir à l’abolition de l’esclavage dans les colonies britanniques.….

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Debut de disert sur l'année 1789
774 mots | 4 pages

Avant tout, le roi d'Angleterre Charles Ier veut imposer une monarchie absolue, ce qui amène une révolution. Il a été vaincu a la suite d'une longue guerre civile (1642-1649), il fut jugé par le Parlement puis décapité. Après un bref temps de République qui ne fut pas populaire, le peuple anglais accepte la restauration de la monarchie, mais a condition que le souverain respectent les lois du Parlement, ce qui Amène une monarchie parlementaire en Angleterre. Les philosophes des lumières, tels que Voltaire, Diderot ou Rousseau ont pendant longtemps remis en cause l'absolutisme du roi Louis XIV. En effet, ils critiquent la société de leurs temps.….

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Commentaire ddhc 1789
7660 mots | 31 pages

Elle a été rédigée par les membres de l’Assemblée constituante et est adoptée définitivement le 26 août 1789. Cette œuvre, inspirée notamment de la philosophie des Lumières, permet, en seulement 17 articles, de poser les revendications d’un peuple révolutionnaire qui cherche à rompre avec l’absolutisme royale de l’Ancien Régime, qui ne garantissait ni les libertés individuelles des hommes, ni d’ailleurs leurs libertés politiques. On peut considérer que cette déclaration est à la base des constitutions démocratiques modernes et de notre régime politique actuel. En effet elle se retrouvera dans le préambule de la première constitution formelle de 1791, et encore aujourd’hui elle fait partie du bloc de constitutionnalité. Nous verrons donc que la DDHC marque une véritable rupture avec l’Ancien Régime dans le sens où elle affirme la reconnaissance de droits politiques et naturels (I).….

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Les ministres de 1814 à 1848
627 mots | 3 pages

Puis après la révolution des "trois Glorieuses" de juillet 1830, le roi, en l'occurrence Louis Philippe d'Orleans, est remis sur son trône et la monarchie de Juillet est instaurée. Toutefois, même si entre 1814 et 1848 le pouvoir monarchique demeure, ce n'est plus un pouvoir absolu, c'est même le début de l'enracinement du régime parlementariste. En effet, deux Chambres sont mises en place, la Chambre des pairs et la Chambre des députés, ces dernières sont responsables du pouvoir législatif. Quant au roi, il est secondé par des ministères dans son exercice du pouvoir exécutif. Quel rôle jouent les ministres du roi pendant cette période marquée par l'introduction du parlementarisme ?….

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Histoire du droit
6873 mots | 28 pages

Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année….

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Histoire du droit
1559 mots | 7 pages

TD n°4 : « Ni bonnets rouges, ni talons rouges, je suis national » - Napoléon Bonaparte. Cette phrase est prononcée le 9 novembre 1799 lorsque Bonaparte s’impose grâce au coup d’état « du 18 brumaire ». Celle-ci restée célèbre, dénonce en fait l’opposition entre les révolutionnaires, « les bonnets rouges » (allusion aux bonnets phrygiens portés lors de la Révolution) et les royalistes, « les talons rouges » (allusion aux talons que portaient les Rois de France) depuis la Révolution, soit dix ans durant lesquels leur perpétuel affrontement a plongé la France dans une grande instabilité. En effet, quelques temps après que la monarchie fût abolie, Robespierre instaura la Terreur.….

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Histoire du droit
16019 mots | 65 pages

= rassembler les regles de droit dans un corps unique. Le droit pour certain juristes :« Donner a la langue du droit tout l’eclat littéraire » En 1789, un juriste a imaginé de réformer le code pénal pour le mettre en vers, un autre en musique (pour mieux le mémoriser). Les grandes réalisations étatiques, deux majeures : • La grande codification du droit romain par….

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Histoire Du Droit
2280 mots | 10 pages

révolutionnaires ? Il convient dans un premier temps d’étudier la rupture avec l’ancien régime opérée par la Révolution (I). Puis il faudra étudier la réorganisation de l’Eglise (II). I. La rupture avec l’Ancien Régime Dans la nuit du 4 août 1789, les députés de l'Assemblée….

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Bonjour tristesse
611 mots | 3 pages

D’ailleurs toutes les grandes révolutions du monde au cours des siècles ont œuvré pour plus de liberté et plus d’égalité. La devise même de la république française est : liberté, égalité, fraternité. Les peuples du monde entier se sont levés contre la domination d’une minorité privilégiée sur une majorité. La révolution française qui eut lieu en 1789 était le résultat d’un désir d’un désir de liberté et d’égalité. Le peuple français a voulu mettre un….

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Histoire du droit
1363 mots | 6 pages

En effet, Charlemagne est couronné empereur à Rome le 25 décembre 800 par le pape Léon III. Des trois pouvoirs que sont l’Empire, la royauté et la papauté, seule la royauté est encore en place. Il s’agit donc de restaurer l’Empire et de légitimer la puissance de l’Eglise. C’est la partie occidentale de l’Empire romain disloqué en 476 qui est concernée. A la mort de Théodose, en 395, l’Empire avait été définitivement partagé en deux.….

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Histoire du droit
35810 mots | 144 pages

Histoire PREMIERE PARTIE : La Révolution française et l’Empire (1789-1815) Au cours de cette courte période, des principes politiques et sociaux vont devenir le socle de l’Etat contemporain. C’est une période fondatrice. La Révolution française est un bouleversement qui va renverser des structures pluriséculaires fondées sur la tradition. Certains historiens expliquent que le Révolution française n’est pas une véritable scission mais il s’agit bien d’une accélération.….

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Histoire
542 mots | 3 pages

Histoire du droit et des institutions Chapitre 1 : Les causes de la Révolution Fr de 1789 Les révolutions ne sont pas spécifiquement françaises : il y a les révolutions de palais et les révolutions de masses qui sont spontanées, improvisées ou bien au contraire dirigées. C’est à partir du XVIIème que ce terme de « Révolution » est employé dans un sens politique. La 1ère révolution de ce type se déroule au Pays-Bas au XVIIème siècle, elle a des causes exogènes. En plein XVIIème siècle en Angleterre, 2 épisodes de crise avec la chute de Charles Ier qui sera jugé politiquement par le Parlement, il sera le 1er roi d’Europe occidentale à être reconnu coupable et condamné à mort. Il s’agit de la 1ère exécution légalement justifié.….

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Cause et revolution
5599 mots | 23 pages

La remise en cause de l'absolutisme et l'émergence d'idées nouvelles Les révolutions anglaises du XVII° siècle et la mise en place d'une monarchie parlementaire A l'époque où en France Louis XIV devient roi et inaugure à Versailles un asservissement de la noblesse dans le but de garder seul le pouvoir, se produisent en Angleterre deux révolutions de grande importance, mais qui resteront les seules dans l'histoire de ce pays.….

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