Histoire du droit

Pages: 96 (23822 mots) Publié le: 5 juin 2012
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES
Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références.
La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue.
4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie). La charnière dépend des endroits.L’histoire commence par l’Antiquité, qui s’arrête en 1476. L’antiquité classique, gréco-romaine, est la plus importante pour le droit français. Les Romains dominent la Gaule. Période de stabilisation de l’empire romain, où il ne s’étend plus mais reste le même (début 2ème siècle). Il est en paix, stable institutionnellement, et très riche. Crise au 3ème siècle, guerre civile. Le concept de barbare estrepris par les Romains. Pour les Grecs, celui qui ne parle pas grec. Pas d’unité politique en Grèce, mais vivent tous dans des cités (polis>politique) avec même organisation politique. Donc le Grec parle grec et vit dans une cité (civitas en latin). Civitas a donné civilisation.
Crise du 3ème siècle : invasions barbares. Il faudra 3 ou 4 décennies pour rétablir l’ordre. L’empire est en partiebarbarisé, ce qui signifie que les barbares dedans sont en partie romanisés. Modifications institutionnelles qui aboutissent au schisme, Rome/Constantinople. L’empire romain d’Orient n’achève de disparaître qu’en 1453, prise de Constantinople par les Turcs. Le 4ème siècle est aussi marqué par le christianisme, admis dans l’Empire en 313 par Constantin. Religion officielle de l’empire à la fin du4ème siècle. Equivalence être romain/chrétien. 406 : invasion barbare, traversée du Rhin. Viennent pour piller et s’installer. Là, pas de rétablissement, les troubles s’aggravent. En 410, Rome tombe. Depuis 390 av. JC, elle n’avait jamais été prise. St Jérôme pense à la fin du monde. St Augustin écrit La Cité de Dieu pour répondre aux angoisses de St Jérôme et aux antichrétiens. Distingue la citéde Dieu de la cité des hommes, le spirituel et le temporel. Façon de penser l’après romanité pour les chrétiens. St Augustin est tué en 431. Le pouvoir de l’empereur se désagrège, jusqu’en 476. Chute de l’empire romain d’Occident. Romulus Augustule est déposé à la suite d’un coup d’Etat et renvoie les insignes impériaux à Constantinople. Sur le moment, l’événement n’a aucune portée, rien n’achangé pour la population. 476 a pris de l’importance postérieurement. Soit l’empire romain est mort à cause des barbares, ou d’épuisement. Au 18ème siècle, vision des barbares courageux, qui ont vaincu parce qu’il le méritaient. Cette version a servi à justifier les avantages accordés aux nobles francs, descendants de l’invasion franque. Le noble a vaincu le corrompu, le gallo-romain. L’abbé Dubosdéfend le point de vue inverse, en disant que les Francs n’ont pas de légitimité, car les barbares sont les assassins de la civilisation. Le problème se pose dans les mêmes termes au 19ème siècle. Guerres de 1870, 1914, 1940. Pas neutre politiquement de choisir l’une ou l’autre.
Après 476, les barbares continuent la romanité, avec élément de continuité très fort : l’Eglise. Ex : Clovis succède à sonpère Childéric en 491. Dans la tombe de Childéric, des chevaux (il est païen), des fibules, anneau avec son sceau (il est général romain). Clovis succède à son père en tant que fonctionnaire romain, en Belgique seconde. En 510, quand Clovis a vaincu tous ses ennemis en Gaule, l’empereur d’Orient lui décerne les honneurs consulaires.
La rupture survient plus tard, avec Charlemagne, qui tente derecréer l’empire d’Occident. Mais en fait, il fait du neuf. La rupture est donc plus au 8ème-9ème siècle qu’au 5ème. Le M-A commence donc en 476. Première période : franque (dynasties mérovingienne et carolingienne). Deuxième période en 987, passage aux capétiens. Atomisation du pouvoir, féodalité (10ème siècle). 10ème-13ème siècle, période féodale, M-A intermédiaire. Petit à petit, cède la...
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