iHistoire du droit et des institutions après 1789

Une institution public est un ensemble de règles de droit qui vont limités les actions du gouvernement.

Introduction : Ancien régime & Anarchie absolue

L'ancien régime est le nom qu'on donne au régime d'avant la révolution.

Chapitre 1 : La société de l'ancien régime.

C'était une société très différente de la notre. Elle était très peu évolué (pas d’électricité, de gaz, de voiture, etc...).
Toutes les institutions avaient été regroupé à Paris, ainsi la révolution a été facile, car il suffisait d'encadrer l'endroit où se trouvait le roi.
Avant la révolution, on ne pouvait pas changer les lois, elles n'avaient de valeur que si elles étaient ancienne. Il y a donc un blocage de la société.
→ Cette société était juridiquement inégalitaire. De nos jours tout le monde est égal devant la loi.

A) Une société catholique.

A la veille de la révolution, il y avait des états catholique et des états protestant. Il y avait des tensions entre ces 2 parties.
Avant la révolution, l'église occupait une place importante.

● L'unicité de la foi.

En Europe, avant la révolution, le peuple suit son souverain.
En France, tout le monde est catholique. Il n'y avait aucune tolérance envers les autres religions, et aucun culte religieux n'était toléré.
→ Aucun respect envers les protestants (massacre de la saint Barthélémy, pas de mariage, pas de cimetière, etc...), et envers les juifs (Juifs expulsés de France au XIVème siècle).

Il y avait donc des restrictions pour les pour les religions non-chretienne (théâtres interdits, regroupés dans des immeubles, etc …)

● Le rôle sociale de l’Église.

Le rôle de l'église est l'égal du rôle de l’État.
→ C'est pourquoi durant la révolution on attaqua l’Église à cause des privilèges et des impôts qu'elle prélève.

→ En théorie, l’Église ne paye pas d'impôts, et on prélève la dîme (impôt au nom de l’Église).
Elle a un patrimoine considérable. On considère