Histoire du droit
Pendant des siècles dans toute l'Europe, on enseigne que les ompilations de Justinien, jamais le droit National.
En 1630 en Suède et en 1679 en France on décide de fair un cours de droit National. En Angleterre, c'est au milieu du XVIIIème siècle qu'on crée les cours de droit anglais.
En Allemagne, on enseigne que le droit Justinien jusqu'en 1900.
C'est ce qui explique qu'aujourd'hui il n'est pas facile d'harmoniser le sroit européen.
Le code civil de 1804 a pour vocation de se substituer au code de Justinien, faire en sorte que le modèle soit le code civil.
C'est un tournant dans l'humanité juridique car on en parle depuis le XVIème siècle. Mais l'Ancien régime ne produira aucun code, il y a 3 explications:
• Parce que le gouvernement royal n'a pas pu rédiger les codes
• Parce que l'Ancien Régime n'a pas su les rédiger
• Parce que l'Ancien Régime n'a pas voulu les rédiger
En 1789, la révolution veut rédiger des codes. Mais la révolution avance très lentement et ses 3 projets se vouent à 3 échecs:
1er: en 1793
2ème: en 1794
3ème: en 1796
Mais il y a un seul rédacteur pour les trois: Cambacérès
En 1799 après le coup d'État de Bonaparte, le 1er consul est Bonaparte et le 2ème est justement ce Cambacérès.
Lorsque Bonaparte ne présidait pas les rédactions, c'atit Cambacérès.
Le code civil va bénéficier d'un rayonnement européen et mondial.
Le code a été reçu en Europe.
Au XVIIIème siècle les philosophes de Lumières ont convaicu les états rétissents comme la Suède et la Russie.
Napoléon Bonaparte: "Ce qui est bon pour les français est bon pour les peuples"
Depuis Avril 1782, la France est en guerre contre tous les autres états européens. Guerre déclenchée pour des raisons idéologiques. Jusqu'à 1815: aspect idéologique pour les états européens. Mais du côté français, il y a aussi un aspect imperialiste.
1792: il y avait 60 departements
1807: il y