histoire du droit
Bibliographie :
Introduction historique au droit ou introduction aux sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007.
Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions.
Repère historique :
481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser.
751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref.
987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet.
1792 République
Introduction :
Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine avec Ulpien qui est un des plus célèbre juriste romain.
« Jus est ars boni et aequi ». Art du bon et de l’équitable. L'homme cherche a obtenir une finalité complète afin d'atteindre un but recherché.
L'art comme rendre à chacun ce qu'il lui est du. Cela fait appel à des notions extérieurs du droit.
« Allié bien commun et équité ». Le droit est considéré ici comme un art. Il peut être considéré comme des phénomènes primaires, une science, un thème philosophique ou une technique.
Chaque branche du droit à sa technique.
Dans le vocabulaire juridique de CORNU : ensemble des règles de conduite socialement édicter et sanctionné qui s'impose aux membres de la société.
On peut également le définir par la norme. Pour que cet norme soit contraignante il faut qu'il y est une autorité légitime. Cet autorité peut agir par différent moyen tel que la loi. D'autre autorités peuvent édicter des normes tel que le juges qui dit la loi, avec deux personnes qui sont en litiges. Il peut y avoir aussi d'autres personnes qui peuvent avoir une influence sur le juges : La doctrine. Souvent le législateur demande au chercheur de réfléchir sur le droit, c'est une source de droit du fait qu'elle influence.
Lorsqu'on parle de source du droit on peut parler de source réél ou matériel. C'est donc un ensemble de donné morale qui suscite une évolution du droit. Ce sont les sources