histoire du droit
*Historiens sont critiques vis-à-vis Ancien Régime : incapable de se moderniser, s’adapter. Ex : Michelet (historien républicain), Albert Soboul, Albert Mathiez (historiens marxistes : de gauche).
*Thèse opposée : Ancien Régime était capable de se moderniser, en train de le faire. La Rev° n’a fait qu’introduire violence, excès, désordre dans un processus d’évolution naturelle. Ex : Taine, Gaxotte, Olivier-Martin. Ne trouvent que des qualités au modèle politique et social.
2ème moitié 18ème s. : début crise de l’Ancien Régime commence
1750-1774 : phase où l’AR décline sans que la situation soit vmt désespérée.
1774 : mort de Louis XV, comme l’acte de décès de la monarchie absolue. Le roi était devenu très impopulaire.
1774-1789 : crise ultime, cause l’effondrement du régime.
SECTION 1 : la puissance théorique de la monarchie absolue
En théorie, le roi sous l’AR a tous les pouvoirs.
> MAIS décalage entre théorie et réalité.
Fin 18ème s : Régime bloqué, impuissant. Le monarque ne parvient pas à se faire obéir.
En théorie, le roi a tous les pouvoirs.
Monarchie absolue : modèle politique où les pvrs sont concentrés entre les mains du roi. Apogée de ce régime : pdt règne Louis XIV (1661-1715). Absolutisme repose sur 2 choses :
PRINCIPE DE SOUVERAINETE. Théorisé par Jean Bodin (1576 Les Six Livres de la Rep). Il explique que le roi est souverain. Donne une def° nouvelle : « pouvoir de commander et de contraindre sans pouvoir ê commandé et contraint par qui que ce soi. » CAD pers au dessus du droit, il n’a pas de concurrent. Ne rencontre aucun obstacle. Elle est perpétuelle (pas limitée dans le tps, ne disparait jms). Elle confère à celui qui en est titulaire une série de pvrs. Ex : pvr de faire la loi, de diriger les armées, de rendre la J.
Def° encore actuelle, la seule chose qui a changé est le titulaire.
THEORIE DU DROIT DIVIN. Bossuet. Tout pouvoir