Histoire du droit
Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€
Introduction
Qu’est-ce que le droit privé ?
C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral).
Qu’est-ce que le droit public ?
C’est celui qui rassemble toutes les règles (principes) qui concerne l’Etat mais aussi qui concerne ses services, ses agents. C’est aussi l’ensemble des règles qui organisent les rapports avec les administrés (nous).
A l’intérieur de ces branches il y a de nombreuses matières : Droit privé (droit des personnes, des contrats, des affaires, des biens, de la propriété, de la famille…) Droit public (droit constitutionnel, administratif, budgétaire, économique…)
On a un univers complexe, avec de nombreuses composantes. Par soucis pratique, il y a découpage du droit en matières. Mais il nous sera toujours demandé de faire le lien avec les matières. Il y a des liens absolus entre ses matières.
Deux indications sur la matière : Peu importe public ou privé, le droit organise nos relations sociales (dans la société). Il n’est pas le seul. Il y a la morale, la religion, la force (violence), les coutumes. Le droit a une place particulière qu’il est le droit à édicter des règles qui sont sanctionnées par la violence légitime (pas la violence privé comme la vengeance). De ce point de vue-là, l’étude du droit et le droit permettent d’étudier les sociétés et leurs fonctionnements.
Il y a le Droit positif et le reste (qui ne s’applique pas) Le droit est un reflet d’une société, il fait vivre une société. Il a une histoire et plus, il accompagne, il forme l’histoire des sociétés. Il est vivant (le droit vit, meurt, se transforme). Mais ce droit a un rythme propre (coup d’Etat,