Histoire du droit, CM Sem-2
Histoire du droit, CM Sem-2

Histoire des institutions depuis 1789.
Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement les institutions organes et les institutions mécanismes.
Quelques exemples : institutions organes -> dont le statut et le fonctionnement sont régis par le droit (ex : parlement, famille …)
Institutions mécanismes-> ensemble des règles qui régissent les institutions organes (ex : droit de dissolution, mariage, responsabilité civile…)
Il y a des institutions de droit public et de droit privé. L’objet de l’histoire des institutions est de comprendre la formation, l’évolution de ces institutions et voir pourquoi et comment elles disparaissent. Elles naissent, évoluent et meurent ou se transforment (la plupart viennent du droit romain..).
L’histoire des institutions s’appuie sur toutes les autres branches de l’histoire : sociale, économique, politique, technique, intellectuel…
La révolution française est un évènement fondateur, qui donne naissance à la Franc contemporaine. La plus grande difficulté que rencontrent les institutions dans leur histoire est de parvenir à s’adapter à une situation sociale qui elle est toujours en mouvement. Quand la société connait de profondes transformations, si les institutions restent immuables, si elles sont pétrifiées, elles se trouvent très vite en décalage avec le mouvement social. Alors s’ouvre nécessairement une période de crise, de tension. Cette crise dans le meilleur des cas est peut-être surmontée par des réformes, si des mécanismes d’ajustement fonctionnent encore (si la machine réformatrice n’est pas grippée). S’il n’y