Histoire du droit
INTRODUCTION : * L’histoire du droit donne des idées mais pas vraiment de solution. Dans les années 60 il y a une importation du système juridique français dans les anciennes colonies.
Le rôle de l’interprétation ( « Rien ne change, tout se transforme. »)IL faut répondre aux transformations pour durer. Les droits civilistes ( famille du droit français) et les droits des « common law » laissent moins d’importance à l’interprétation.
La notion de jugement est important aussi face à la différence ( colo espagnol).
L’idéalisation du passé.
CHAPITRE I : LE DROIT EXISTE-T-IL ?
* Il peut exister dans certains paradis ou âge d’Or une forme de vide juridique . Ainsi à travers la description de certains paradis ( chrétien) on pourrait penser que le droit n’existe pas.
Le « parade » communiste de Lénine et la théorie Marxiste : Victoire du prolétariat qui se traduit par une ouverture sur un monde sans Etat et sans droit. Lénine : « Les hommes s’habituerons graduellement à respecter les réglés élémentaires de la vie en société sans violence, sans contrainte, sans soumission »
SECTION I : Le droit impalpable :
Des situations diverses dans lequel il est difficile d’appréhender le droit.
A) Les déserts du droit :
Des domaines dans lequel le droit semble absent. ( la procréation assistée , le droit internet ). Mais aussi l’exemple de certains quartier, zones. Cette notion est déjà présente au MA : « les Forbans » = celui qui se trouvait à l’exterieur du banc. L’esclavage des colonies françaises : les esclaves fugitifs : les « marrons » qui vivaient à la frontière des colonies. Ils n’ont pas de droit bien qu’ils aient quand même des « règles de conduites ». La notion d’asile : se réfugier dans une église = suspension du droit. Le principe d’opportunité des poursuites : c’est le procureur qui juge important de donner suite à votre plainte.
B) Le droit discret :
Il n’existe pas de façon spectaculaire. Les obligations naturelles trouvent