histoire du droit
Bibliographie :
Précis Dalloz Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (TIMBAL/CASTALDO)
Dalloz introduction historique au droit (CASTALDO)
L’introduction à l’histoire des institutions françaises (BRUGUIÈRE/GILLES/SICARD)
PARTIE I : LA GAULE ROMAINE
Fondation de Rome par Romulus selon la tradition : 753 av JC. A l’origine, Rome est organisé sous la forme d’une monarchie, elle va être éliminée vers 509 av JC, et s’organise désormais en République. Dans cette république il y a :
Deux consuls : le pouvoir exécutif
Des assemblées populaires (comices) : elles votent les lois
Le Sénat : à l’époque peu nombreux, des assemblées permanentes, c’est une assemblée très aristocratique. Il a le pouvoir de donner son avis sur les textes des assemblées populaires et a le droit de véto. C’est ce sénat qui dirige, il est chargé de la diplomatie, il gère les finances de l’Etat, les travaux publics.
C’est sous cette forme de la République que Rome va conquérir progressivement de très très vastes territoires, le problème est que lorsque ces territoires vont devenir immense, le système va apparaître inadapté. En 27 av JC va être instauré l’Empire avec à la tête le Princeps. Celui qui fonde ce système est Octave Auguste. Les historiens la divisent en deux parties :
Le Haut Empire : 1e et 2e siècle après JC
Le Bas Empire : 3e et 5e siècle après JC
Cet Empire Romain va prendre fin au Ve siècle : en 476 en Occident. L’Empire continue sa vie en Orient jusqu’à la chute de Constantinople en 1403.
INTRODUCTION :
Phase I : Vers 125 av JC, une cité continue à faire parler d’elle : la cité de Marseille (fondée vers 600 av JC par des colons grecs venus de Turquie) se sent menacée par ses voisins Celtes et donc va faire appelle à Rome qui est sont allié, elle demande l’aide militaire de Rome. Une fois installées, les légions romaines vont petit à petit occuper toute une zone qu’on appelle la Provincia ou Gaule Narbonnaise.