Histoire du droit

1982 mots 8 pages
Histoire du droit
Thème 1 : Réforme et l’évolution du droit de la famille
Le droit de la famille regroupe différente discipline :
Le droit matrimonial : le droit du mariage, les conditions à remplir pour se marier, les limites d’âges, on ne peut se marier avec des membres de sa famille. Il concerne aussi l’éventualité de rompre le mariage soit par divorce ou annulation de mariage (pour cause de casier judiciaire par ex car trompé sur les qualités de la personne)

Le droit de la filiation : ce qui concerne relation entre parent et enfant, et les liens juridiquement créé. Depuis les années 60 le droit de la filiation est reconnu qu’il s’agisse d’un enfant née dans un cadre légitime ou naturel.

Relation entre les hommes et les femmes notamment les droits de la femme tardivement reconnu, depuis les années 70 il y a une égalité entre homme et femme s’agissant du droit de la famille.
Paragraphe 1 : Le droit de la famille dans le cadre de l’ancien régime
L’ancien régime c’est la période avant 1789. Depuis l’antiquité la question du mariage s’est posé, on a mis en place différente conception du mariage : Quels sont les conditions pour que le mariage existe ? Est-il possible de rompre le mariage ?
A) La création du lien matrimonial
Le droit romain s’est intéressé à cette question, et a affirmé que l’échange des consentements créé le mariage (consentements des parents des époux). Ce qui importe c’est l’échange des patrimoines dans le cadre du droit romain. Les peuples barbares qui ont envahi l’empire Romain (les francs, les wisigoths) ont eu une autre conception du mariage, ce qui fait le mariage c’est l’union sexuel.
Dans le cadre du moyen-âge français l’influence de l’église catholique a eu un effet considérable, elle a un poids très important et elle organise le droit matrimonial. Pour l’église catholique ce qui fait le mariage c’est l’échange des consentements des époux, se consentement est complété par la consommation du mariage c’est-à-dire l’union sexuel. Si

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