Histoire du droit

30510 mots 123 pages
HISTOIRE DU DROIT

Introduction

Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage.
"Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C. et du fait de l'accumulation des lois, des consultes et des décisions de justices, le droit était incomparable. Justinien a donc élagué le droit romain. Il ordonne la rédaction de 3 ouvrages : - Les Institutes, manuel à destination des élèves débutants où était exposée l'introduction au droit et une compilation définitions ; -Le Digeste, recueil des avis des juristes consultes, recueil de doctrines ; -Le Code de justinien : compilation des lois applicables
Le droit romain a continué à se développé, en conséquence il a fallu promulguer un 4ème recueille : les Novelles, c à d l droit nouveau. Ces compilations ont été appliqués en Orient jusqu'en 1453 (c à d la chute de Byzance). Au 12ème siècle, les croisés rapportent d'Orient les textes de Justinien. Les hommes du temps saisissent assez mal la portée de ces textes et sont crées par conséquent les facultés de droit (Bologne, Montpellier, Paris). Ces textes, jusqu'au XIXème siècle, et en Allemagne jusqu'en 1900 sont étudiés dans les facultés de droit. Deux pays se distinguent : au XVIIème siècle, en Suède et en France, les rois crées une cour de droit national dans leurs facultés.
Le Code civil, en 1804 marque une rupture. Le Code Napoléon apparaît comme un modèle. C'est un tournant dans l'histoire de France : c'est un des plus grands succès du Consulat et de l'Empire. Sous l'Ancien régime, on n'avait pas su rédiger un code, la Révolution avait voulu rédiger un code et elle avait considéré que le nouvel ordre

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