Histoire et stratégie de pi

9409 mots 38 pages
Straté Internationale, Histoire et institutions de la Proprié Intellectuelle - Franç Chré gie té ois tien
Plusieurs interventions internes. La dimension internationale de la propriété intellectuelle c’est la principale.Trois autre interventions : la biotechnologie, le contrat et les expertises internes et externes. En gros , quelle sont les acteurs dans le monde de la PI.

PLAN
 Historique  Les traités au niveau mondial  Les tendances et les perspectives  Les origines  Jusqu’à la Révolution française  Les systèmes fondateurs  Le 19ème siècle : le brevet pour l’inventeur  Le 20ème siècle: le brevet clé du développement économique  Référence: des brevets et des marques une histoire de la Propriété industrielle A. Bertrand, S.Chauveau, G Galvez-Behar Fayard 2001

Partie 1 Historiques

 Chapî 1 Les origines tre
Jusqu’à la Révolution française
    Venise loi de 1474 Les privilèges royaux (XVI et XVII èmes siècles) En France En Angleterre

L’antiquité

 Comment les concepts qui régissent 决定 les propriété intellectuelle aujourd’hui ?  L’innovation est générique qui couvre tous les domaines techniques ou non techniques.  Le progrès de l’innovation est basé sur les choses continues. Moyen âge: les corporation 行会 sont la possession 支配 de connaissances de fabrication mais sous condition de secret. Les corporations ce sont des groupements d’un métier. Mais aussi de se faire reconnu aux puissances publiques. Et une des conditions de secret n’est pas être divulgué. (Vernis). Il faut qu’on donne un statut par gérer de toutes ces corporations.  L’exploitation de sous-sol  Le système de l’imprimerie.  La cathédrale de Florence.

 Loi de Venise de 1474 (p.21) 威尼斯专利法



Texte fondateur où publication et protection des « créations » sont clairement associées; Durée dix ans 1474 年的威尼斯专利法规定: 10 年期限内未经发明人同意与徐克, 在 禁止其他任何人再制
造与该发明相同及相似的装置。若他人贸然仿制,将赔偿专利权人金币百枚,仿制品也将立即销毁。

   

Interdiction aux tiers, sans licence de l’inventeur, de

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