Histoire ua droit

7649 mots 31 pages
CHAPITRE 3 : LE TRIOMPHE D’UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE

Entre le 10 /12 e S, l’élaboration du droit n’est plus liée à l’action créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier.

SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER
Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie, des pratiques juridiques s’affirment progressivement, et finissent par acquérir force de loi. La caractéristique fondamentale de ce droit est d’être issue de ce groupe qu’il est appelé REGIR. Contrairement à la loi qui vient d’en haut, les coutumes sont issues de la base.
PARAGRAPHE 1 : LES CARACTERES CONSTITUTIFS DE LA COUTUME
La coutume est extrêmement diverse, elle s’inspire d’usage et de droit ancien étroitement lié à l’origine ethnique et géographique des populations concernées. L’apparition des seigneuries est le morcèlement territorial ne fait qu’accentuer cette diversité coutumière, tandis qu’avec l’insécurité ambiante, les relations entre les seigneuries se sont faites plus rare.
La coutume malgré sa diversité peut être appréhendée comme un usage juridique de formation spontanée garantie par une longue durée et acceptée par tout un groupe social. Un usage répété et non écrit Un usage répété
En l’absence d’un corps de règle écrit, les individus imaginent spontanément des comportements, des pratiquent, qui forment un cadre juridique dans lequel s’ordonne les rapports sociaux. Ces usages, s’imposent peu à peu parce qu’ils sont régulièrement s imités, répétés et enrichies. Et lorsqu’un certain seuil est franchi dans la répétition, l’usage s’impose comme une règle obligatoire. Ainsi, un acte isolé ne se serait constitué une coutume et l’on peut se référer ici à la citation « Une fois n’est pas coutume ».
Cette

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