Histoire de l'affirmation de la monarchie administrative
Chapitre 5 : L’affirmation de la monarchie administrative
Le caractère absolu du pouvoir royal s’est trouvé renforcé fin XVI-début XVII, à la fin des guerres de religion. Pour une part ce renforcement est le fruit de cette nouvelle conception de l’Etat qui repose sur une souveraineté exercée sans dépendance et sans partage.
Pour une autre part l’affirmation de ce pouvoir absolu est le résultat du traumatisme provoqué par les guerres de religion.
De ce climat qui …afficher plus de contenu…
Le chancelier
Il est le chef de la justice et le supérieur hiérarchique des officiers du Roi. Il a été pendant longtemps le chef de l’admin. Etant le chef de la justice, il parle et préside le PA au nom du Roi y comprit lorsqu’il est là. C’est la bouche du Roi. Il joue un rôle essentiel dans l’élaboration de la législation, les ordonnances sont préparées et rédigées a la chancellerie. Lorsque le texte est rédigé c’est lui qui l’examine une dernière fois et l’authentifie en le celant, c’est le garde des sceaux habituellement.
Étant un chancelier il est inamovible sauf s’il a commit une faute grave et qu’il est condamné en justice (1547), pour le reste le chancelier meurt en fonction. Il peut être malade, vieux et peut demander au roi d’être soulager d’une partie de ses fonctions -> le Roi nomme alors un garde …afficher plus de contenu…
Conseil privé, secret
- Le grand conseil : avec les conseillers nés, les princes et les pairs consultés pour les grandes délibérations pour s’assurer que la décision prise serait respectée par eux. Affaires de la justice.
-> Conseil qui joue un rôle politique mais aussi judiciaire parce que partout ou le Roi est, la justice est rendue. Mais beaucoup d’affaires donc la monarchie a souvent créé des institutions pour désengorger le conseil du contentieux judiciaire (Grand Conseil 1497 qui jugerait les affaires judiciaires, 1480 Conseil des Parties).
1661 : Louis XIV réorganise les conseils qui ont acquit leur physionomie jusqu’à la RF.
Quels sont les conseils sous Louis XIV, XV et XVI ?
- Le conseil d’en haut : Le conseil des affaires de l’Etat composé des ministres d’état,