16/09 Histoire du droit :

Introduction du droit :
• Définition :
• Droit : ensemble des règles qui régissent une société à un moment donné
• Droit : art et science
• Droit : contenu dans 4 sources : coutume, loi, jurisprudence & doctrine. Les juristes romains ont qualifié le droit de science & d’art --> l’art de ce qui est bon et juste.
Jus-> Droit Lex-> loi Deff : des 4 sources
• Coutume : usage qui par sa répétition prend force …afficher plus de contenu…

Celui qui a le pouvoir législatif, celui qui est compétent pour faire des lois.
• La jurisprudence : Acte, décision rendue par un tribunal. Elle s’applique au cas particulier. La jurisprudence est créée pour 2 personnes mais peut-être réutilisé pour le même litige.
• Doctrine : Source indirect. Commentaire fait par un théoricien ou un praticien du droit sur du droit existant. La doctrine vient éclairer les autres sources.

Définitions et notions de droit :
- Le droit objectif-> Tout le Droit qui existe en France en 2022
- Les droits subjectifs -> L’ensemble de tous les droits que nous possédons
- Nature du droit : Le droit est général, abstrait -->art 1940 si un dommage est …afficher plus de contenu…

On écrit pour connaitre et se souvenir -> Le droit pas écrit est donc compliqué à maitriser/connaitre. Pour mater les peuples conquis on peut :
- Leurs mettre l’armée au cul
- Les convaincre que vivre sous l’autorité est une bonne chose
- On leur donne du droit, le bon droit. On écrit donc le droit afin de convaincre Son but est d’unifier par le droit tous les peuples conquis.
Comment convaincre que le droit écrit sera le bon droit pour tout le monde ?
On va donc essayer de trouver des coutumes assez semblables aux règles de droit existante.
On cherche donc des choses en communs. Pour maintenir la paix je vais vous donner du bon droit, et le bon droit est celui que vous