Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens : …afficher plus de contenu…

droit PRETORIENDans la procédure formulaire, le prêteur applique aux affaires qui lui sont rapportées : des principes, des règles qui figurent dans l’édit parut lors de son entré en fonction Lorsque le prêteur est élu pour 1ans : il publie une déclaration de principe = EDIT DU PRETEUR - il annonce alors la manière par lequel il va appliquer sa tache - on retrouve les règles que se propose de suivre le prêteur dans l’exercice de sa magistrature * il présente les hypothèses dans lequel il promet d’accorder des actions digne d’être juridiquement protéger = ACTION PRETORIENNE Ces édits constituent une source du droit car chaque prêteur aura à cœur d’édicter chaque règle, le prêteur suivant pourra reprendre les dispositions arrêtés par son prédécesseurs §2 Le rôle du « droit prétorien » Le droit prétorien présente l’avantage d’être souple et adaptable dans une société en évolution territoriale * les règles applicables proviennent du fonctionnaire qui les applique GRANDES …afficher plus de contenu…

c’est le prêteur qui a contribué à donner de l’importance aux consensualismes (= consensus) au détriment du formalisme ( selon des rites très rigides) Sous l’empire, l’empereur va intervenir dans la construction de la norme en contrôlant l’édit du prêteur> milieu I siècle : l’empereur va se méfier du prêteur et est hostile à ces éditsLes prêteurs n’osent donc plus prendre d’initiative * l’édit du prêteur se FIGE * puis l’édit va être totalement contrôlé sous l’empereur Hadrien lorsqu’il demande de fixer le contenue de l’édit Création donc de l’édit perpétuelle d’Hadrien : donne à l’empereur la maitrise du droit prétorien Les prêteurs peuvent prendre des édits mais moins qu’avant = affaiblissement de cette source de droit CONCLUSION A l’époque classique, il y a deux systèmes juridiques qui coexistent - le ius civile : ensemble des lois de la cité, droit quiritaire, droit rigide, dépassé, lacunaire